SIÈGE DE NIEUPORT.
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Articles cle la capitulation proposés par le général-majorde Diepeubroick, commandant de Nieuport, à M. legénéral de division Moreau, commandant E armée de siègesous Nieuport. j
Article premier.
Accordé. * La garnison sortira avec les
honneurs de la guerre, ainsi quetous ceux qui tiennent au mili-taire.
Art. II.
Refusé.
✓
Toutes les munitions quelcon-ques , pièces d’artillerie, et toutce qui compose et fait partie del’armée lui sera conservé.
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A R T.
En témoignage de sa belle dé-fense , la garnison sortira demainavec les honneurs de la guerrepar la porte de Fumes , déposerases armes après avoir dépassé leglacis, et se rendra comme pri-sonnière de guerre dans tel lieude la République qui lui sera in-diqué.
Art.
III.
La garnison sortira de la placele plus tôt possible, et le jourconvenu avant la signature de lacapitulation, par la porte d’Os-bende , pour se rendre dans tellieu que le général Diepeubroickjugera convenable.
IV.
Refusé. U sera fourni ou permis à trois
bélandres, de sortir du port sansêtre visitées.
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