R A

Major à Places. Tous Chefs ScOfficiers des troupes, de quelquegracie & caracteie qu'ils puissentêtre , doivent reconnoître les Gou-verneurs des Places où ils té trou-vcn: , loir en roure , soit en gar-nison , & leur obéir en ce qui con-cerne le service , ainsi qu’à ceux ,qui dans leur absence ont ordrepour commander dans ccs Places.S’il arrivoit que les Gouverneursou autres Officiers supérieurs exi-geassent quelque chose qui fût con-traire aux Ordonnances du Roi ,oiì n'y doit o!>éir que fur un ordrepar écrit signé d'eux, afìn d’ctreen état de prouver qu'on a étéforcé de contrevenir à ce qui estprescrit. Les Lieutenans du Roi deProvince , pourvus en finance , necommandent point dans les Placesau préjudice du Lieutenant de Roi& du Major.

En I'absence des GouverneursSc. Commandans , les Chefs à Of-ficiers obéissent au Lieutenant pourJe Roi » en leur absence aux Majorsdes Places. Les Magistrats d’Abbe-villc,Rayonne fie Toulon, comman-dent en i'absence du Gouverneur ouCommandant naturel. Ceux de Pe-ronne , Amiens & 8. Quentin ,cn I'absence du Lieutenant de Roi.Les commissions des Comman-dans, Lieutenans de Roi, Majors,Sec. des Places » ne font que pourtrois ans.

Les Gouverneurs des Places , &en leur absence ìes Lieutenans deRoi, Sc tous autres qui y comman-dent , ont pouvoir réordonner &commander aux Habitans de laPlace Sc aux gens de guerre qui yfont en garnison , ce qu’ils ont àfaire pour le service du Roi, & lasûreté & conservation de la Place,faire vivre les Habitans en bonneunion Sc les gens de guerre enbonne disciplinée police, suivaa*

RA z 47

îcs Ordonnances militaires, fairesévèrement châtier ceux qui osenty contrevenir , veiller à fa garde& fureté de la Place, & générale-ment faire pour sa conservationtour ce qu'ils croient être néces-saire & à propos.

Le GuiimanJant des troupesqui font en garnison duns les Vil-les du dedans du Royaume , ne.peut prétendre aucun commande-ment fur les habitans , fous quel-que prétexte que ce soit. Le Com-mandant de la Place peut donnerses ordres pour faire prendre lesarmes aux troupes de la garnison ,ou les faire monter à cheval, iesmettre en bataise » & comman-der des hommes détachés de dif-féreras Corps & compagnies , fansqu'il soit tenu d'en expliquer le«raisons aux Officiers des troupes.

Aucunes troupes cn garnison nepeuvent «'assembler, prendre Jes ar-mes , ni monter à cheval fans per-mission des Gouverneurs ou Com-mandans. Les Commandans desPlaces peuvent cn teins de guerresortir avec des détachemens de I 4moitié de leur Infanterie. Ils Icscommandent comme dans ia Place,excepté qu'il n'y ait des Officiersgénéraux employés pour comman-der les détachemens des garni-sons : en ce cas iis ne peuventsortir de leurs Places , ni en fairesortir des détachemens, fans la per-mission des Officiers généraux.

Le Commandant d'une citadelleou château, quand même il com-manderoit aussi dans la Place à la-quelle la citadelle seroit attachée »n’en peur tirer la garnison quedans le cas d'une nécessité urgentepour la sûreté de la Place : alorsil en peut faire ou laislcr sortir lstiers fur ies ordres & réquisitiondu Général de l'armée , du Com-mandant de U Province , ou d»