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lundi, l’un poûr y rêster jusqu’au samedi suivant, i ç°. Àucun maître de bâtiment ne pourra voyagerc’est-à-dire, 6 jours après} 6r l’autre pour partir 7 par tour, qu’ii n’ait été 4 ans bourgeois de cette Ville-jours aorès le départ du premier, c’est-à-dire 14 16°. Lés bâtimens qui se mettront ensemble eri

jours après qu’il aura été mis en tour. chargé , tireront au sort a qui des deux partira lé

4 0 . Le premier de ceux pour Rouen partira du premier,quai, le soir du 10 e . jour qu’il s’y fera mis, & le se- 17 0 . Les maîtres des bâtimens qui voyagent parcond, dix jours après le premier, c’est-a-dire, 20 tour en Zélande, a Anvers ou en d’autres endroits

jours âpres qu’il y fera entré.

7°. Lesdits bâtimens mettront a la voile le secondjour après être sortis du quai, & d’autres y rentre-ront én leur place pour y observer le même ordre ,à peine de 25 florins pour les maîtres qui seront entour & qui négligeront de s’y trouver.

6°. En hiver les bâtimens auront deux jours de pluspour charger qu’en été ; c’est-à-dire, ceux de Lon-dres huit jours, & ceux de Rouen douze. L’été fe-ra censé commencer au 1 Mars , pour durer jusqu’au1 Octobre, & shiver depuis le 1 Octobre jusqu’au1 Mars.

7 0 . Les bâtimens, après être sortis du quai nepourront charger aucune marchandise, a peine desix florins d’amende pour chaque paquet ou piéce ,& d’être interdits du tour pendant un an pour lapremière fois , & fous pareille peine , & de correc-tion arbitraire pour la seconde.

8°. Si les bâtimens ou l’un d’eux, ont leur entiè-re charge avant le tems limité, ils seront obligés departir auTi-tôt du quai, & un autre fera mis inces-samment en sa place, les jours de planche duquelne commenceront que du jour que devoir finir leterme de celui à qui il succède.

9°. II sera permis aux maîtres qui auront resté encharge pendant le tems limité, & qui n’auront pùavoir leur entier chargement, d’acheter des mar-chandises pour leur compte, afin d’achever leur car-gaison, sans que cela puisse néanmoins causer aucunretardement à leur départ, ni de préjudice aux mar-chandises des particuliers déja chargées, à peine de27 florins d’amende. Ceux des maîtres qui aurontainsi acheté des marchandises n’en payeront aucunfret à leurs associés, s’ils en ont.

io°. Deux Marchands ou Commissionnaires pour-ront fréter un bâtiment dans la Ville pour l’un desports fus mentionnés, au prix dont ils pourront con-venir avec le maître j mais le maître ne pourra char-ger d’autres marchandises que celles desdits Mar-chands & Commissionnaires, a peine comme dessus.

ii°. Les maîtres qiïi seront de tour seront obli-gés de prendre fans aucune distinction, toutes lesmarchandises qui seront portées à leur bord, quandmême ils âuroient déja promis d’en prendre d’au-tres, les premières arrivées devant être les premiè-res chargées.

i2°. Les maîtres qui voyagent par tourne pour-ront entreprendre aucun voyage ni servir d’allégeshuit jours avant que leur tour puisse arriver ; maisseront obligés de mener leur bâtiment au quai, qua-tre jours avant qu’ils doivent entrer en charge, &semettre aurrès de celui dont il doit prendre la pla-ce , afin de s’aider les uns aux autres, a peine de70 florins & d’interdiction du tour pendant un an.Mais fi, fans qu’il y ait de fa faute, un maître nepeut prendre son tour, les autres maîtres tireront aufort à qui remplira fa place, ce que celui fur qui lefort tombera fera obligé de faire, a peine de 2, flo-rins d’amende , & d’interdiction pendant un an.

13 0 . Les maîtres qui auront fait leur tour pourRouen, l’auront ensuite pour Londres ; ce qui s’en-tend pareillement pour ceux de Londres qui char-geront ensuite pour Rouen.

. 14 0 . Les deux maîtres qui se mettront en mêmetems en charge pour Londres partageront leur freten commun, ce que feront pareillement entre euxles deux pour Rouen; & faute de bon compte parl’un deux, celui qui aura manqué, payera ? o flo-rins d’amende, & fera interdit du tour pour 3 áns.

DìCtion . de Commerce. Tom. I.

en dedans des terres, ne pourront entrer en tourpour aller à Londres ou a Rouen , à moins qu’ilsne quittent leur tour du dedans de terre, & qu’ilsn’y renoncent.

18 0 . Les maîtres des bâtimens qui voyagent partour seront obligés de rester auprès de leurs bati-mens , depuis le matin jusqu’au soir, excepté vers ^le midi qu’ils pourront aller a la bourse ; & si quel-qu’un, tandis qu’il. est en charge, est trouvé faireautrement, ou qu’il aille boire dans un cabaret ouailleurs, il payera 3 florins d’amende chaquè foisqu’il y fera surpris.

19 0 . Les Seigneurs de la Justice commettront unepersonne pour avoir inspection sur les quais oùseront les bâtimens en tour pour Londres & pourRouen, & qui les feront partir dans leur tems.

20°. Toutes les amendes seront appliquées nutiers au Seigneur, un tiers aux pauvres, & un tiersau délateur.

2i°. Et afin que les marchands puissent sçavoirsur quoi ils auront à se régler pour le payement dufret des bâtimens qui voyagent par tour ; Mes ditsSeigneurs ont ordonné par la présente qu’il serapayé sur le tarif suivant , dont les droits pourrontbien être diminués pair les maîtres , mais non aug-mentés, à peine de 2 J florins d’amende, & d’in-terdiction de leur tour pour un an. .

22°. Si l’on charge quelque marchandise pourRouen ou pour Londres , dont le fret ne soit pas ex-primé dans ledit tarif, si c’est pour Rouen & quèle fret se trouve dans le tarif de Londres, ou aucontraire si c’est pour Londres Sz qu’il se trouvedans le tarif de Rouen, on payera un tiers de plus.

Enfin les maîtres payeront à l’Inípecteur chaquefois avant leur départ, savoir, pour les bâtimensau-dessus de 31 lasts, 3 florins ; & pour ceux au des-sous , 2 florins ; fous peine de payer le double aleur retour.

Arrêté le 19 Fevrier 1611.

Cette même Ordonnance contient aussi un ordre ,suivant lequel les maîtres des bâtimens qui voya-gent en tour pour Londres & pour Rouen, doi-vent se régler par raport a leur grandeur ou capa-cité , pour partager le fret entr’eux.

Un bâtiment depuis 26 jusqu’a 31 lasts est comp-té pour 30 lasts ; depuis 31 jusqu’a 36, pour 37 ;depuis 36 jusqu’à 41, pour 40 j & depuis 41 jus-qu’a 46 & au dessus, pour 47 lasts.

II y a quantité d’autres semblables Ordonnancespour le fret des bâtimens qui vont à Hambourg ,en Zelande , en Flandre & dans, les Provinces-unies, dont on trouve à Amsterdam le recueil enHollandois. Celle de Hambourg, qui est du 27Avril 1613. a cela de particulier, que son tariffait différence du fret d’été & du fret d’hiver, & en*core de celui qui se paye d’Amsterdam a Hambourg,d’aveC celui de Hambourg a Amsterdam. On peutvoir cè tarif & ceux de Londres & de Rouen, dansle Traité du Négoce d?Amsterdam , donné au publiéen 1722. par M. J. P. Ricard\ & l’on se contenterad’ajoûter ici a l’égard de ces trois tarifs , que danscelui de Rouen les marchandises font tarifées en flo-rins , fols & pennins ; dans celui de Londres, en li-vres , fols & deniers sterlings ; & dans celui de Ham-bourg, pour ceux qui partent d’Amsterdam, én marcs& fols lubs ; & pour ceux qui y reviennent, enflorins & én fols.

Les François se sont toujours plaints de ce Beurtpour Dunkerque , S. Valéry & Rouen,& semblent

T assez