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qui chacune dureroient 15 jours entiers ouvrables,& continués fans interruption ; savoir : i’une, le pre-mier Lundi d’après la Quasimodo ; Fautre le 4 e jourd’Aout j la troisième, le 3 e jour de Novembre 3 &la quatrième, le premier Lundi après la Fête desFois.

Ce premier article est suivi de dix autres, qui con-tiennent les nouveaux privilèges accordés à ces qua-tre Foires, dont on va donner l’extrait , attenduqu’ils font, pour la pìûpart, encore observés ; &que les changemens, qui. y font depuis arrivés , &defqueis on pariera par la mite, font moins des chan-ge mens que de nouvelles franchises & libertés.

Par le rr de ces dix articles , il est dit : Que du-rant les quatre Foires de Lyon, toutes monnoies é-trangéres y auroient cours pour leur juste prix & va-leur ; & que lesdites monnoies, ensemble tout or«u argent monnoyé ou non monnoyé, en quelqueforme & espèce que ce fût, pourroient pendant lemême tems des Foires être portées hors du Royau-me , ou y être raportées, fans que les Maîtres desports , ou les Généraux des Monnoies puisent s’yopposer. C’est a cet article, où il a été le plus dé-rogé dans les derniers tems.

Le 2 e article déclare & rappelle, quels font lesprivilèges accordés aux Foires de Lyon, lorsquecelles de Genève avoient été supprimées 3 & veut,qu’elles, les Marchands, & marchandises , soient atoujours francs de toutes impositions, charges &tributs ordinaires & extraordinaires, même de ceuxmis fur le vin & la viande.

Le 3 e établit le Baillis de Maçon , alors Sé-néchal de Lyon, ou son Lieutenant, pour Con-servateur & Gardien desdites Foires. Cette Con-servation est depuis passée aux Prévôt des Marchands& Echevins de la Ville de Lyon, ainsi qu’on le ditailieurs. Voyez. Conservation.

Le 4 e décharge les Marchands & marchandises detous droits de marque , & représailles.

Le 5 e permet a toutes personnes, de quelqueétat, Nation & condition qu’elles soient, de tenirBanc de change public auxdites Foires ; même fansen prendre des Lettres du Roi, ou des Généraux desMonnoies.

Le 6 e est une explication de la maniéré dont cesBanquiers doivent en user pour les changes, rechan-ges , & intérêts , dans les tems des Foires ; & con-vient une exception de quelques Villes & lieux, oùil n’est pas permis de faire des remises d’argent. Cesexceptions ne font plus d’usage.

Lé 7 e est encore une police pour Fexercice deschanges, & pour le payement des Lettres de chan-ge faites en Foire , ou pour y être payées ; & desprotests , en cas qu’elles ne le fussent pas. Voyez.Payement.

Le 8 e , qui est un des plus importuns, permet auxMarchands étrangers fréquentans lesdites Foires,ou Rétablissant a Lyon, d’y faire testament, & dis-poser de leurs biens, comme s’iis étoient Regnico-tes, ou dans leur propre Pays : & en cas de décès,fans en avoir ordonné, veut, Que leurs héritiersnaturels recueillent leur succession , suivant les Loix& Coutumes de leur Pays ; le Roi renonçant h toutdroit d’aubaine. Cette franchise en particulier a étérenouvellée & confirmée presque par tous les RoisSuccesseurs de Louis XI.

Le 9 e accorde aux Foires de Lyon les franchisesdes Foires les plus privilégiées du Royaume ;entr’autres, de celles de Champagne, de Brie, &du Landy ; & en conséquence ordonne, Que tou-tes dettes qui y seront faites , seront privilégiées ;& que contre elles ne pourront valoir aucunes Let-tres , répits, délais , 011 impétration , qui pourroienten reculer, ou en empêcher le payement.

, Enfin, pour plus grande íûreté des Marchands,& de leurs effets & marchandises venant en Foi-

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re, le Roi par le 10 e article les prend fous fa protec-tion & sauve-garde spéciale.

Ces Lettres furent vérifiées a la Chambre desComptes le 26 Juillet 1463. &par les Généraux desFinances au mois d’Aout ensuivant, purement, sim-plement , & sans aucune restriction.

Louïs XI, qui n’avoit accordé tant de privilègesk ces nouvelles Foires de Lyon, que par un espritde vengeance politique, & pour faire tomber cellesde Genève, (a) qu’il avoit supprimées par un Editde la même année 1462. ce Prince, dis-je , avoit de-puis consenti, sur la demande du Duc de Savoie ,avec qui les Genevois étoient. rentrés en bonne intel-ligence , & par un Traité fait exprès pour cela, departager les quatre Foires de Lyon entre cetteVille & Genève ; ensorte qu’elles en eussent chacunedeux.

Ce Traité, si préjudiciable au commerce de Lyon,non-seulement 11’eut point d’exécution, mais au con-traire servit de motif a l’Edit de 1467. par lequel,comme on Fa dit ci-dessus, celui de 1462. fut confir-mé , & les Foires de Genève de nouveau défendues& proscrites.

La Ville de Lyon jouît paisiblement de ses qua-tre Foires & de toutes leurs franchises, jusqu’ala mort de Louis 5 & elle devoir espérer de n’ê-tre point troublée dans cette possession fous leRégne de Charles son Fils & son Successeur 3 enayant obtenu ía confirmation dès la première an-née de ce Régne , par des Patentes en forme deLettres, données a Blois au mois d’Octobre 1483.

Elie s’en vit néanmoins dépouillée six mois âprescette confirmation : & malgré supposition de sesConseillers & Echevins, qui se pourvurent au Con-seil , pour se conserver dans leurs droits, elles fu-rent transférées dans la Ville de Bourges , Capi-tale du Berry, où elles restèrent jusqu’en 1494,qu’elles furent rendues a la Ville de Lyon, par desLettres Patentes données a Auxonne au mois deJuin de la même année.

C’est donc à cette année 1494. .qu’on doit pro-prement fixer l’époque de rétablissement des quatreFoires de Lyon : car quoique dès le mois de Mai1487. on lui eût restitué les Foires de la Qua-simodo & du mois de Novembre , ce ne fut qu’en1494. que toutes les quatre lui furent rendues ;& que ses anciennes franchises, dont depuis ellea toûjours joui' fans interruption jusqu’à présent,même avec augmentation de quantité de droits& de privilèges , lui furent entièrement confir-mées.

Les principales Confirmations des quatre Foi-res de Lyon, que les Habitans de cette Ville ontobtenues des Rois Successeurs de Charles VIII,font, de Louis XII en 1498 ; de François I eniH 4 - I 5 ' 3 Î- & 1543 » de Henri II en 1547. 1550.1553. & 1555 ; de François II en 1559 ; de Char-les IX en 1560. 1569. & 15734 de Henri III en1581. 1582. & 1583 ; de Henri IV en 1594. &159? ; de Louis XIII en 1615. 1625. & 1634 ;& de Louis XIV du mois de Décembre 1643.

C’est de ces quatre Foires, fi célèbres danstoute l’Europe, que l’on entend parler dans le com-merce des Lettres de change, quand on dit, queces Lettres font payables a Lyon dans les Foi-res ; ce qui, en terme de négoce, s’appelle Paye-mens.

Les Pavemens de la Foire du premier Lundi d’a-près les Rois, qu’on nomme Payemens des Rois,se sont au ir Mars : ceux de la Foire du premier lun-di après la Quasimodo , appellés Payemens de Pâ-ques , se font au ir Juin : ceux de la Foire du 4d’Août, nommés Payemens d Août, se font au ir

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(a) Voyez C Article du Commerce de Geneyk.