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Voyages
mêmes effets que le bonheur de la liberténaturelle cauíe à nos autres Sujets.
LX.
Déclarons les confiscations & les a*mendes, qui n’ont point de destinationparticulière par ces présentes nous apar-tenir pour être payées à ceux qui joncpréposez à la recette de nos revenus.Voulons néanmoins que distraction soitfaite du tiers desdites confiscations & a-mendcs au profit de ['Hôpital établi dansPlíle où elles auront été adjugées.
Sl DONNONS EN MANDEMENTà nos Amez & Féaux les Gens tenansnotre Conseil Souverain établi à la Mar-tinique , Garde-Loupe , Saint Christo-phle, que ces Présentes ils ayent.à fairelire, publier, & enregistrer, & le con-tenu en icelles, garder & observer depoint en point selon leur forme & te-neur , lans y contrevenir ni permettrequ’il y soit contrevenu en quelque sorte& maniéré que ce soit, nonobstant tousEdits, Déclarations , Arrêts & Usagesà ce contraires , ausquels nous avons dé-rogé & dérogeons par cefdites Présentes.Car tel est notre plaisir ; & afin que cesoit chose ferme & stable à toûjours,nous y avons fait mettre nôtre Scel.Donne’ à Versailles au mois de Marsmil six cens quatre-vingt cinq, & de no-tre Régne le quarante- deuxième. Si-gné , LOUIS; Et plus bas. Par leRoy, Colbert. Visa , Le Tel-
lier;