5 16 Voyage
Que Sadite M. C. donnera à laditeCompagnie fa paroleRoyale de la main-tenir dans la pleine possession & exem-ption dudit traité , & qu’elle est trou.blée en quelque façon que ce foit.SaditeM. C. s’en referve à elle feule la con-noissance.
Qssaussitôt que les navires de laditeCompagnie entreront dans les portsdes Indes avec leur chargement defditsNegres, les Capitaines d’iceux feronttenus de certisier qu'il n’y a aucune ma-ladie contagieuse dans leurs bords.
Qu’après que lefdits vaisseaux aurontentré & mouillé dans quelqu’un def-dits ports, ils feront visités par le Gou-verneur, ou Officiers Royaux, &lorf-qu’ils débarqueront leurs Negres, oupartie d’iceux , ils pourront en mêmetems débarquer les vivres nécessairespour leur nouriture , en les mettantdans quelques maisons ou magazins par-ticuliers, après avoir été visités & ob-tenu la permission defdits Gouverneursou autres Officiers Royaux , pour évi-ter tout sujet de fraude & difeution,avec deffenfe de faire entrer, vendre,ni debiter aucune forte de marchan-dises , fous quelque cause ou prétex-te que ce soit,autre que lefdits Negres&leur nourriture, à peine de la vie contre
ceux