LIVRE SECOND. 1*1

Car i®. le Pape referve à sa disposition Sc provision tou- “tes les Eglises Patriarchales , Archiépiscopales, Episcopales ^Sc mêmes les Monastères ,Prieurez , Dignitez , Perfonats&uOffices , en un mot tous autres Benesices Ecclésiastiques ,lors vacans en Cour de Rome Sc au Siège Apostolique } Scqui vaqueront ci-aprés. i°. Les Benesices vacans par dé-position , privation, translation , cassation «sélection , refusde postulation , renonciation. Les Benesices vacans parla mort des Cardinaux Sc Officiers du Saint Siège, commeVice-Chancelier, Camerier , Sec. 4°. Les Benesices vacanspar la mort des vrais Commensaux du Pape Sc autres Offi-ciers désignez. 5 0 . Les Benesices vacans par la mort de ceuxqui venans à Rome ,, ou retournans de Rome décèdent adeux journées de cette Ville. 6 °. Les Benesices possédez ,lors des Promotions faites des personnes aux Dignitez ouEglises Patriarchales, Archiépiscopales &: Episcopales. j».Scenfin les Benesices vacans par incompatibilité.

Le second article est pour les Elections qui doivent se fai-re dans les Eglises Métropolitaines &: Cathédrales , mêmenon sujetes immediatement , SC dans les Monastères sujetsimmediatement au Siège Apostolique. Car i®. ces Electionsdoivent être portées au Saint Siège , dans le tems prescritpar la Constitution du Pape Nicolas III. fous le titre DeEleffione : Sc si elles n'ont été présentées dans ce tems, ou siaïant été présentées elles font peu canoniques , le Pape ypourvoira , Sc si elles font canoniques, le Pape les confirme-ra , fans que cette confirmation du Pape puisse en aucune ma-niéré dispenser des devoirs envers les Métropolitains & au-tres Supérieurs. z®. Les Elections des Benesices Réguliers,qui ne font pas immediatement sujets au Saint Siège, Sc auregard desquels on n’a pas accoutumé d’y avoir recours, seferont à l’ordinaire, Sc les Benesices Réguliers ne tomberontpoint fous les Expectatives. 3°. Les Monastères des Religieusesou Moniales , ne -tomberont pas non plus fous la dispositionde Rome, si ce n’est qu’ils soient exemts, Sc alors la chose sefera par commission sur les lieux.

Le troisième Article réglé les mois reservez aux Colla-teurs ordinaires Sc au Pape. Les mois de Février , Avril,3 uin, Aoust, Octobre, Sc Decembre font pour les premiers;

Sc lés mois de Janvier, Mars, May, Juillet, Septembre ,SCTome I. X