1 66 CON
Nais;!!!- F-cMíìeín , dii bas - Isembourg &d’Arembeig loutles pics distingués.
Le cerise du haut-Rhin étoit ancienne-ment j’iiis étendu qu'il ne Test aujour-d'hui. Les directeurs de ce cercle fontl’évêqae de Worms, & l’éJecteur'Palatincomme duc de Simmcren. Les autresprinces ecclésiastiques font les évêquesde Strasbourg, pour les états qn’ils possè-dent au-delà du Rhin, celui de Spire &de Basle , rfvec les abbayes deFulde, dePrim , & le grand-pvienr de l’ordre deMalthe en Allemagne. Les principauxprinces séculiers font le Palatin du Rhin,le duc des Deux - Ponts , le landgravede Hesse , le prince d’Hirfchfeld , lescomtes de Ha nan , de Nassau -Wisba-den, & quelques autres fort distinguéspar rapport à leur naissance, mais moinspuissans que ces premiers. Les villes im-périales font Worms, Spire, Francfortfurie Mein, place très - considérable detoutes manières, soit par ses richesses,soit par son commerce: mais celles deWetzlar, de Gelnhanfeii & de Fried-berg, le font beaucoup moins.
Enfin il y avoit le cercle de Bourgo-gne, qui comprenoit la Franche - Comté& les Pays-Bas : mais aujourd’hui tousces états font indépeiulans de l’empire,& n’entrent plus aux dietes, & par con-séquent ne forment aucun cercle.
Des loix de Vempire. Les loix de l'em.pire d’AHemagne se divisent en deuxclasses; savoir, en loix qui regardent lesétats du corps germanique en général,& en loix qui regardent les affaires desparticuliers.
La premiers des loìx générales de l’em-pire est la bulle d’or, ainsi nommée àcause du sceau d’or dont elle est scellée.C’est nu édit ou constitution que {'empe-reur Charles IV, de la maison de Luxem-bourg, publia en du consentementà!’empire, pour Futilité du corps ger-manique. L’actc authentique & original"V qui est en latin , fut déposé dans les ar-drives de !a ville de Francfort sur le; Mein. Cet empereur y a renfermé lesdroits, charges & prérogatives des élec-teurs: son intention étoit, loríqu’il fitcette loi fi respectable, de jetter lesfon-demens inébranlables des électeurs , &de conserver e« même temps la dignitéimpériale, purement & librement éîecti-
CON
ve à perpétuité. Cependant depuis quel-ques siécles, il semble qn’on ait vouluattenter à cette liberté. II est vrai quequelques Allemands assurent que c’eítplus pour l’avantage de l’empire que del’auguste maison d’Autriche, qui a soute-nu plus que les autres la dignité du corpsgermanique. CharlesIV qui s’étoit mon-tré si zélé pour le maintien de cette lot,fut lui-même le premier à y contrevenir,parce qu’ils’agissoit désintérêt particu-lier de sa famille : il engagea les électeursà lui faire succéder son fils Wenceslasqui n’avoit que dix ans, &il leur promità chacun cent mille ducats pour leur suf-frage. Tout le monde sait que depuis Al-bert II, prince de la maison d’Autriche,on a élu jusqn’à ces derniers tems tousles empereurs de la même famille ; on amême donné aux empereurs vivans, uneespece de coadjuteur & successeur néces-saire , sous le titre de roi des Romains ,contre la défense expresse de la bulled’or, quoiqu’on ne l ait fait cependanten cette occasion &en quelques autres,que du consentement du corps germa-nique.
La deuxième de ces loix font les capitu-lations impériales. Elles ne font pas an-ciennes: elles tirent leur origine de lajuste apréhension où s’est trouvé l’empi-rei de fe voir asservi à un prince troppuissant. Cette loi doit ou son établisse-ment o n son renouvellement, au tempsde l’empereur Charles-Quint, en içio.J’ai dit que ce pouvoit être un renou-vellement d’une loi plus ancienne. Onfait que l’an 860, il fe fit une fameuseconvention à Coblentz , par la quelieLonis-le-germanique promit de ne riendécerner dans les matières importantesqui regardoient les états ecclésiastiques& séculiers, fans le conseil & consente-ment des premiers membres de ce vastecorps, & ce fut à Limitation de cette pre-mière loi, qu’on a formé depuis environiSo ans les capitulations impériales. Lagrande puissance de Charles-Quinty don-na lieu. Cette loi est nn contrat écrit qneles électeurs font avec celui qu’ils veu-lent mettre fur ie trône impérial; & ils’oblige par ferment à l’observation detous les articles de ce contrat fous unnouvel empereur. On les change quel-quefois félon les temps & les cireonstan-