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les usages des lieux & les coutumes ap-prouvées. II y avoit par conséquent dès-lors des coutumes, & l’on pensoit que pouravoir force de loi elles dévoient être ap-prouvées.
On trouve en effet quelques coutumesqui furent rédigées par écrit à-peu-prèsvers ce temps, comme celle de Toulouseen 128 ?, celle de Provence & de Fer-calquier en 1566, celle de Bergerac en13685 & plusieurs autres qui ont depuisété réformées , comme les anciennes cou-tumes de Champagne , de Bourgogne,de Normandie , d’Amiens ; la plupartde ces anciennes rédactions font en latin,telles q » c les coutumes de Toulouse, deProvence & de Forcalquier. On tientCommunément que l’ancienne coutu-me de Normandie est la première qui Futrédigée en langue vulgaire.
Outre les textes des anciennes coutu-mes ,*i\ y'a encore quelques ouvragescomposés par différens particuliers qui ontrecueilli soigneusement le droit coutu-mier , tel qu’i! s’ohservoit de leur temps.De ce nombre font le conseil de Pierre desFontaines; le livre de la reine Blanche,que l'on dit être d n même auteur ; les cou-tumes de Beauvaisis , composées par Phi-lippe de Beaiimanoir en 128; ; la sommerurale de Bouteiller ; le grand Coutu-mier , composé sous le régné de Char-les Vil ; les Décisions de Jean des Ma-res ; & les Coutumes notoires du châte*Iet , qui font la plupart des résultatsd’enqnétes par turbes faites depuis fan1300 iuí'qu’en 1387.
L’autorité des coutumes devint fi gran-de , que Charles IV fít défenses d'allé-guer les loix Romaines contre la coutu-me ; un ancien arrêt dont Bodin faitmention liv. 1. ch. vììj. le défendit austien ces termes : Les avocats ne soient jlhardis démettre droit écrit contre la cou-tume.
Charles VII, après avoir chassé les An-glois d n royaume, donna en 14,3 une or-donnance par laquelle il renonvella lcprojet qui avoit déja été formé avant lui,de faire rédiger par écrit toutes les coutu-mes ; ce qui n’avoit été exécuté que pourlin très-petit nombre. II ordonna doncque toutes les coutumes feroient écritesSt accordées par les praticiens de cha-que pays, puis examinées & autoriséesTome IX. Part. II.
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par le grand - conseil & par le parle-ment; & que les coutumes ainsi rédigées& approuvées feroient observées commeloix, fans qu’011 eu pût alléguer d'au-tres.
II n’y eut cependant aucune coutumerédigée fous Charles VII ; & la premiersqui fut rédigée en exécution de son ordon-nance , Fut celle de Ponthieu en 149Ç »fous Charles VIII.
Le travail de la rédaction des coutumesavança peu jufqu’au tems de Louis XII,fous lequel on rédigea les coutumes d’An-jou, du Maine , de Chartres & de Dreux,celles de Meaux , de Vitri , de Chaumonten Baísigny , de Troyes, d’Auvergne,d’Acqs , Saint-Sever , la Bourt, Bayon-ne , la Rochelle & Augoumnis.
Les autres coutumes ont été rédigéesfous Français I, & fous ses successeurs,depuis 1 ç 18 jusqu’en 1609.
Quelques-unes , après avoir été rédi-gées par écrit, ont été dans la fuite réfor-mées , comme celles de Paris , d’Oríéans,de Normandie, de Bretagne , d’Artois& plusieurs autres.
Les seules qui ayent été réformées denos jours, font les coutumes locales d’Ar-toís & les coutumes locales de Saint-Omer.
Toutes les coutumes du royaume Ontété rédigées ou réformées en vertu delettres patentes du roi, suivant lesquelleson assemble les trois états de la provin-ce. On ordonne dans une premiere as-semblée à tous les juges royaux , gref-fiers , maires & échevins , d'envoyerleurs mémoires fur les coutumes , usa-ges & styles qulils ont vu pratiquer d’an-cienneté. Les états choisissent ensuiteun petit nombre de notables , auxquelsou remet ces mémoires pour les met-tre en ordre, & en composer un seulcahier qu’on lit dans l’assemblée des états,ct où l’on examine si !es coutumes fonttelles qu’on ics présente dans le cahier.A chaque article , chacun des députésdes trois états a la liberté de faire sesobservations; & enfin les articles fontadoptés, rejetés ou modifiés suivantcâqui est arrêté dans l’assemblée : St lescoutumes ainsi rédigées, font apportéesau parlement pour y être registrées sifaire fe doit.
On volt dans l’histoire de Lorraine,Ffi