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Fk AIS, Marine. Le vent édifiais lort-qn’ìl est bon & pas trop fort. Bon frais ,loriqn’il est un peu fort. Beau frais , lors-qu’il est assez fort & égal. Fetit frais ,lorstjn’i! est médiocre. ( r {?)
Frais , s. m. Grainm. U Jurifp. , sontles dépenses qtie quelqu’un est obligé defaire pour parvenir à quelque chose. II yen a de plusieurs sortes.
Frais tic bénéfice d'inventaire , fonttous ceux qu’un héritier bénéficiaire estobligé de faire pour la conservation desbiens de la succession ,& pour défendreatix actions intentées contre lui en laditequalité; on ne met dans cette classe queceux qu’il lui est permis d’employer dansson compte de bénéfice «'inventaire, (si)
Frais bien gfi légitimement faits , fonttous les frais des procès qui étoient né-cessaires. Ces frais font les seuls qui en-trent en taxe. (A)
Frais de contumace , font ceux qu’unepartie est obligée de faire contre l’autrepnttie qui est défaillante , pourl'obligerde défendre à la demande. Le défaillantest reçu opposant aux jugemens obtenuscontre lui par défaut en refondant, c’est-à-dire, remboursant les frais de contu-mace. Voy. Contumace, {â)
Frais de criées , font eeux qui se fontpour parvenir à une adjudication par dé-cret , soit volontaire ou forcée.
On en distingue de deux fortes ; savoir,\es frais ordinaires, & les frais extraor-dinaires.
Les premiers font ceux des procéduresnécessaires pour parvenir à un décret fansaucun incident.
Les fiais extraordinaires font tous ceuxqui se font pour lever les obstacles & in-cidetis formés par la partie saisie , ou lesoppositions des créanciers, soit à fin decharge de distraire ou de conserver , &suffi ceux qui sont faits pour parvenir àfaire l'ordre.
Tous les fiais de criées , soit ordinai-res ou extraordinaires, doivent être avan-cés par le poursuivant criées : mais lesfrais ordinaires font à la charge de l’ad-judicataire , outre le prix de l’adjudica-tion, parce qu’ils font considérés commeles fiais de son contrat, ainsi il doit lesrembourser au procureur du poursuivantcriées, à moins qu’il ne fût autrementconvenu ou ordonné; àl’égard des fiaisextraordinaires bien & légitimement
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faits, le poursuivants’en fait rembour-ser sur la chose par préférence à touscréanciers , comme ayant été par lui faitspour la conservation de la chose & pourl’intérêt commun de tous les créanciers.Pour cet esset, le procureur du poursui-vant donne une requête en son nom , à c*qu’il soit payé par préférence à touscréanciers des frais extraordinaires, &de ceux de l’ordre ; & par le jugement del’ordre on fait droit fur cette requête.
Le poursuivant peut même employeren fiais extraordinaires les dépens desincidens auxquels il a succombé , à moinsqu’il n’ait été dit qu’il ne pourra les ré-péter.
II peut aussi employer ceux qui lui ontété adjugés contre les parties qui ont suc-combé , sans être tenu de les poursuivrepour en avoir le paiement. C'est auxcréanciers fur lesquels le Fonds manque,à faire ces poursuites.
Les frais de voyage & séjour du pour-suivant criées ont le même privilège queles autres dépens de criées, à moins quele poursuivant n’y eût renoncé. ÇA}
Frais de direêiion , sont ccux que les■directeurs des créanciers unis font pourl’intérêt commun. F. DirecteursDirection. (A)
Frais extraordinaires de criées , voyezci-devant/Wûs de criées.
Frais ( faux) font certaines dépensesqu’une partie est obligée de faire , maisqui n’entrent pas en taxe, comme lesports de lettres, les coûts des actes qu’ilfaut lever , les gratifications que l’ondonne aux secrétaires, aux commis dégreffe, (fie. (A)
Frais funéraires , font ceux qui se fontpour l’inhumation d’un défunt; ce quicomprend les billets d’invitation , la ten-ture , la cire, ['ouverture de la terre, l’ho-noraire des prêtres , & autres frais né-cessaires & usités, selon la qualité despersonnes.
L’annuel ne fait pas partie des fraisfunéraires.
Mais le deuil de la veuve & des do-mestiques qui font à son service, sontcompris dans ces frais.
Ils ne se prennent point fur la massede la communauté, mais feulement fur lapart du défunt & fur ses autres biens per-sonnels.
Ils ne font point à la charge du léga-