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áinfî appellées pour les distinguer desfr unes à'or. Voy. Francs D’OR. Ç/î)

Francs Bourdelois , étoient desmonnoies que l’on frappoit à Bordeaux ,de la valeur tl’nne livre. (jÍ)

Francs Bourgeois, nom de Fac-tion parmi les ligueurs d’Oriéans, pen-dant le tems de la ligue.

Franc do collier, Manege. Touteheval/ríiMc Au cellier & celui qui donnehardiment , dans les traits, qui tire fran-chement , naturellement, & fans en êtresollicité par les châtimens. Cette expres-sion est indistinctement en usage pour dé-signer la franchise de tous les chevauxdestinés ou employés à être attelés à unevoiture quelconque, quoiqu’ilsne soientpas tous généralement attelés avec uncollier.

Francs deniers : cette clause ap-posée dans la vente d’un fief ou d’une ro-ture , signifie que la totalité d» prix doitdemeurer franche au vendeur, & quel’acquereurse charge d’acquitter les droitsseigneuriaux. Cette clause est assez usitéedans quelques coutumes, où faus cela levendeur f'eroit tenu de payer les droitsseigneuriaux ; comme dans les coutumesde Meaux , «rf. 119 & 131 ; Melun , art.67 ; Troies, 27 ; Chaumont, i7;Saint-Paul fous Artois, «rf. 64. (A)

Franc DEVOIR, est une redevanceannuelle, en laquelieîe seigneur a con-verti l’hommage qui lui étoit dû pour lefief mouvant de lui. Ces sortes de conver-sions d’hommage en franc devoir, qu’onappelle auffi abonnement ou abrègementde fief , furent principalement introdui-tes lorsque les roturiers, ou ceux qui nefaifoient pas profession désarmés , com-mencèrent à posséder des fiefs; ce qui ar-riva , dit-on, dans le tems des croisades.Le devoir annuel que le seigneur imposasur le fief, fut appelle franc, comme■ représentant l’hommage auquel il étoitsubrogé; il étoit, comme l’hommage mê-me, la marque de la noblesse & de lafranchise de Fhéritage, lequel se parta-geoit toujours noblement, même entreroturiers, quandil étoit une fois échu entierce main.

Quelques-uns confondent mal-à-pro-pos le franc - devoir avec 1 e franc - aìeu.Voyez /’article 258 de la coutume d’An-jou, & r Ordonnance de Philippe /// tou-chant les accroissemens, in fini.

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Franc-devsir est aussi lorfqueThérita-ge du roturier est donné par le seigneuriln fief à franc-devoir, soit que la rede-vance soit annuelle, ou due à chaquemutation d’homme ou de seigneur, aumoyen de quoi l’héritage ainsi tenu nedoit point de rachat ; mais il est dû desventes dans les cas où elles ont lieu par lacoutume. Voy. Ludonoií , chas. 14, art.21 efi I 4 Î- (■'î)

Franc devoir , dans les anciennes char-tes, signifie auffi les charges que les hom-mes de franche & libre condition doiventpour usage de bois, pour pacage , panageou autrement. Voy. le Glojfaire de M. deLaurìere , au mot franc devoir, (/i)

Franc d’eacj , Marine , rendre lenavire franc d'c ait, c’est tirer i’eau quipeut être dans le navire, & le vuider parle moyen de la pompe. (Z)

Franc etable, Marine, voyezEtable.

Franc et quitte , est une clausequi lignifie que les biens dont il s’agit nefont grevés d’aucune hypothéqué ni au-tres charges. On peut faire la déclarationde franc cfi qniite , par rapport à un hé-ritage que l’on vend; ordinairement on ledéclare franc cfi quitte des arrérages , decens, & autres charges réelles du passé,jufqu’au joui de la vente.

On peut auffi déclarer l’héritage quel’on vend franc & quitte de toutes char-ges & hypothéqués.

Quelquefois un homme qui s’oblige ,déclare tous ses biens franc tif quittes tc’est-à-dire, qn’il ne doit tien ; ou hier»il les díûate franc N quittes , à l’excep-tion d’une certaine somme qu’il spécifie.

Lorsque la déclaration de franc èíf quittese trouve fausse, il faut diítinguersi c’estpar erreur qu’eíle a été faite, ou fi c’estde mauvaise foi.

: L’erretir peut arriver lorsque celui qui

: a fait la déclaration de franc efi quitte

■ ignoroit des hypothéqués qui avoient été1 constituées fur les biens par ses auteurs ;

■ & en ce cas il est seulement tenu civile-ì ment de Faire décharger les biens des hy-1 potheques, ou de souffrir la résiliation du

contrat avec dommages & intérêts.

- Maissi la déclaration de franc & quitte> a été faite de mauvaise foi , c’est n n stel-

- liouat; & celui qui a fait cette déclara.

- tion, est tenu de souffrir la résolution ducontrat avec dommages & intérêts ; &

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