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& le titre des garant], de l'ordonnance de1667. ( A~)

Garantie de fief , est dans quel-ques coutumes l'obligation où est l’ainéd'acquitter ses puînés de la Foi & hom-mage, pour la portion qu’ils tiennent dufief dont il a le surplus comme aine.

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Garantie, en ce qui concerne la ven-te des chevaux. II faut distinguer, suivantl’article précédent, la garantie de droit,ìa garantie conventionnelle , & la garantied'ujage.

La garantie de droit 11e s’exprimepoint ; elle a lieu constamment, & quellesque puissent être les circonstances de lavente. Tout homme qui veut un chevalest nécessairement astreint à répondreque l’animal lui appartient ; c'est une toiimmuable & de rigueur , à laquelle il nesaurait se soustraire, parce qti’on ne peut,sans aucun prétexte Si. fans blesser lesbonnes mœurs, transmettre une propriétéque l'on 11’a pas.

La garantie conventionnelle s’étend àtons les engagemens pris par le vendeur ,•il en est indispensablement tenu.

Enfin la garantie d’usage, ut mos régie-nis postulabat, est relative aux vices'décla-rés par les maximes usitées & reçues,être de nature à annuller la vente.

Ces vices ont été restreints parmi nousà la pousse , à la morve & à la courbatu-re. Voy, les coût., de Sens, art. 160; deBar, art. 205; d'Auxerre, art. 151 j deBourhonnois , art. 87 , &c. Dès que lecheval est attesnt de l’une de ces mala-dies , l’acheteur est en droit de contrain-dre le vendeur à reprendre l’animal, &à lui restituer le prix donné : redhibere ,est fucere ut rurfus habeat vendìtor tjuodhubuerit.

On ne doit point être étonné que la fa-cilité de dérober & de pallier pour quel-que tems , & au moyen de certains médi-camens, les lignes caractéristiques de cet-te especede courbature , qu’un flux con-sidérable d’humeurs par les nasaux dé-celé , ainsi que les symptômes évidens dela pousse & de la morve , qui d’ailleursont été regardées comme des maladiesincurables, ait suggéré une dispositionqui obvie aux fraudes que cette mêmefacilité peut occasionner ; niais il est sur-prenant que la jurisprudence varie &différé sur la durée de faction redhibì-

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toire, admissible dans ces trois cas. II est’des pays où l’acheteur doit se pourvoirdans les huit jours, à compter de celuide la délivrance d u cheval, Voy. la coût.de Bourbonn. art. 87 : Coquille , injlit. audroit franç. l'ancienne ordonnance dc lapolice de Paris, &c. II en est d’autresoù l’ufage est d’en accorder quarante,après lesquels le vendeur est à couvert& à l’abri de toutes recherches. Voyezla coutume de Bar , artic. 205. Voyezles commentaires de Basnage fur la cou-tume de Normandie , de l’acie et? garan-tie, &c.

Quoique la fixation du plus court deces délais soit autorisée sur le risque desévénemens qui peuvent arriver dans l’es-pace & dans la circonstance d’un termeplus long, il est certain qu’ellen’en estni plus juste, ni moins illusoire. En pre-mier lieu, la condition de l’acheteur estassez favorable pour qu’on ne doive pascraindre de prendre tous les partis &toutes les voies capables de réprimerdans le vendeur des infidélités qu’il com-met encore avec plus de hardiesse , lors-que la loi même qui la condamne ne luiinterdit pas toutes les exceptions captieu-ses qu’il peut employer pour en abuser.S’il est vrai, en second lieu , qu’il soitpossible de faire disparaître au-delà deshuit jours prescrits & pendant le coursd’tin mois entier, les symptômes princi-paux & univoques des maladies dont ils’agit, parle secours de quelques remè-des que je 11’indiquerai point ici, parcequ’il serait dangereux de mettre de pa-reilles armes dans des mains qui 11e fontque trop disposées à s’en servir, il fautnécessairement convenir que les coutu-mes & les ordonnances qui prescriventfaction en rédhibition , quand elle n’estpas intentée dans la huitaine , non-seule-nient ne remplissent pas l’objet qu’ellessemblent & qu’elles doivent s’étre (sa-bord proposé, mais favorisent en quel-que maniéré la mauvaise foi du vendeur.II seroit donc à souhaiter que tons lestribunaux, auxquels de semblables con-testations font déférées , prononçassentuniformément & d’après un principe gé-néralement établi pour l’entiere sûretédes acheteurs, tel que celui qui est suivirigoureusement au parlement de Rouen.V. Basnage.

Persuadés au surplus de l’inutilité d s