Band 
Tome III. Services civils et carrières diverses.
Seite
107
JPEG-Download
 

107

II

tat:

serait i

HISTORIQUE DU CORPS.

l0ns dan!

mutile de parler des mines de fer. Sauf quelques exploi-

tas

es

s les Pyrénées , comme celle de Rancié, le minerai traitéminière USUles vena it de fouilles sans importance exécutées dans lesJ Us qu’à S vo * s * na ge. Au moment de la Révolution, on comptaitell es ^ ^ cents de ces usines répandues sur tout le territoire ;de f er nnaie nt environ 20000 tonnes de fonte et 28000 tonnes

exploiter les mines métalliques, on avait toujours reconnu

, 1 ° a r es

t'a r u ne concession du Roi ou de son délégué ; le principe

^Qient aUX P rem iers actes publics sur les mines, à i 4 i 3 . Au^Uille ° U ^ atten1; ion commençait à se porter sur les mines de;iu cw siècle > un arrêt du Conseil du Roi, de 1698, reconnut

de ] es ’ en principe, aux propriétaires superficiaires la facultér ^ er vait^°^ er librement, sans préjudice du droit que le Roi sc^ Us qu’ 61 ^ a PPbqua d’en octroyer la concession à des tiers.

8üèr e 0c m dieu du xvm e siècle, les pouvoirs publics ne s’étaientPdn s d P es des mines que pour ces octrois de concession. Cer-^Dr aceg a ^, tes r ^ ementa ires relatifs à la matière contenaient bienWr Une administration constituée, ou mieux à constituer, à' e rsl e ". . n avait jamais été donné une suite effective à ces projets.° !c Piait a p ll ^ eU XVlue siècle, le développement acquis déjà par lesSUs cité pi° nS ’ Ce ^ u * P^ us grand encore qu’elles annonçaient, avaientc °afl its d ,. l6Urs réclamations. A cette date, du reste, en dehors desC0lïl Oien ln J ;er ® ts privés, soulevés par l’exploitation, on pouvaitre ts 8éné a entrev °ir l’utilité de pareilles entreprises pour les inté-^ rect ion Gt ^ a con venance, par suite, pour elles d’une bonne^ r atice t r ’ ^ art des mines n’était pour ainsi dire pas connu en

> e ; e ~ '

^°ade. qJjj ex ploitation.s de houille étaient les plus misérables du^ a es A a . es récemment ouvertes sur les mines métalliques étaient

A

date

a de;

ce

Praticiens qu’on avait empruntés à l’Allemag:

aïo®

ne.

t0ll dan c e f t ^ 7 ^ 9 ), Daniel Trudaine venait d’être appelé de^° a r êtr e ^ UVer gne à Paris , par le contrôleur général Orry,j^° c Cüp a d’une intendance des finances. Le premier, il se

Per

Pri,

co m

* 544 ,

et ablir une réglementation sérieuse et utile des mines.Ça par faire rendre l’arrêt du Conseil du Roi du i4 jan-

■®taire s ra PP°rta l’imprudente concession octroyée aux pro-u S °1 par Louis XIV , en 1698, sur les mines de houille.