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Etat de la France.

Jurìsdic-tion de lamonnoye.

Eleélions.

Lyon. litez des précédens fous le nom de Trésoriers, il fut établi un Bureau dans chaque Genei'alitépour le siégé de leur assemblée ; dans la fuite le nombre des Officiers a été augmenté au pointqu’il est aujourd’hui, de 24 Trésoriers, y compris le premier Président St les quatre Prési-sidens inférieurs, deux Avocats, un Procureur du Roi St un Greffier en chef. Le Bureaude Lyon a moins de fonctions qu’aucun autre, la Jurifdiction du Domaine lui manquant ab-solument, puisque le Beauj oiois & le Lyonois ne font point au Roi ; St que la connoissancede celui du Forest appartient au Baillage de Montbrifon ; cependant comme il n’est point depetite Charge dans une grande Ville, où il n’y a point de Compagnie Souveraine* le rangque donnent celle de Trésorier les a rendu si considérables qu’elles ont valu jusques à 30000Ecus ; elles ne passent pas 40000 1 . pour le présent : leur fonction est toute pareille à cellesdes autres Bureaux ; celui du Corps qui assisté au département dés tailles est toujours nom-mé par une lettre de cachet St un autre obtient pareillement la Commission des ponts Stchaussées.

La Jurifdiction de la monnoye de Lyon a plus d’éxercice qu’en tout autre lieu du Royau-me, à cause du grand commerce des matières d’or St d’argent qui íè fait en cette Ville, outrequ’elles y font affinées, battues St travaillées pour les étoffes qui s’y fabriquent. II y a deuxCommissaires de la monnoye dont les departemens font divisez par la Loire ; celui qui résideà Lyon a par fa Commission le pouvoir de juger du crime de fausse monnoye en dernier res-sort, en fe saison t assister des Juges, Gardes 6c du nombre nécessaire de Graduez ; il auroitmême droit de porter ces fortes de procès au Présidial St de présider au Jugement, mais onne veut pas l’y recevoir dans ce rang là.

11 n’y avoit originairement que trois Elections dans la Généralité, selon le nombre desProvinces, mais comme celle de Montbrifon étoit trop grande, on en forma deux autres en16)1, fçavoir celles de Rouannes St celles de St. Etienne, les trois anciennes font de mêmeforce, les dernieres font un peu plus foibles^ II y a deux Présidens en l’Election de Lyon,dont les Charges valent 20000 1 . Sc un seul Président dans les autres, que l’on peut évaluer àIf000 1 . La Jurifdiction de la Maîtrise des ports est plus ancienne dans Lyon que la Sene-chaussée, l’on a dèja parlé de fes anciennes fonctions qui font aujourd’hui réduites aux passe-ports des bateaux qui remontent le Rhône 8t à l’affistance aux Jugemens des Traites foraines 5elle consiste néanmoins en trois Officiers, un Maître en titre, un Lieutenant & un ProcureurJurisdìttU du Roi. Les droits de laDouannede Lyon ayant augmenté à proportion du Commerce de laVotamc Ville, Charles IX fe trouva engagé de composer une Chambre pour connoître des affaires quitomberoient en contestation à cet égard & il la composa d’un Trésorier de France, du Lieute-nant General, du Présidial, du Maître des Ports St de son Lieutenant j on y ajouta depuis unsecond Trésorier, mais comme tous ces Officiers n’exerçoient cette Jurifdiction que par com-mission, le Roi par Edit de 1692 en a établi en titre d’Office, fçavoir un Président, unLieutenant, quatre Conseillers St un Avocat conservant aux affaires de la Maîtrise des Portsla fonction qu’ils y avoient auparavant, en même tems on a augmenté leur Jurifdiction de Jaconnoissance des affaires qui naitroient à Lyon au sujet de la Douanne de Valence St en ge-Des traites, neral tout ce qui concerne les droits d’entrée St de sortie. En éxecution de l’Edit de 1 6çzil a été établi dans la Généralité cinq Tribunaux de la Justice des Traites, mais toutes lesCharges n’en ont pas été levées à S te> Colombe St à St. Bonnet : il n’y a que le Juge à Rou-Dej vifi- annes ; le Juge, le Lieutenant St le Procureur du Roi à St. Chamont, Sc à St. Etienne il yUl " s ll de a un Greffier de plus. Enfin il y a dans la Généralité trois Justices de Visiteurs de gabelles,irenien.^c ompofées d’un Juge visiteur, d’un Procureur du Roi St d’un Greffier. Dans le départementde Lyon sont les greniers de Lyon, St. Simphorien le Chateau, Charlieu St les Chambresdans Neufville, S te - Colombe Sc St. Chamont. Dans le département de Montbrifon, les Gre-niers de Montbrifon, Feurs, Sernieres, St. Etienne, Argentai Sc Rouanne; Sc dans le dé-partement de Beauj oiois les greniers de Beaujeu, Villeffanche, Belleville Sc Thify.

Tmani Nous voicy enfin parvenus à l’Article de la Finance que l’Auteur traite avec fa justesse, St?lîosion ordinaire, de forte qu’elles laissent peu de chose à désirer de fa part fur cette matière jil pose premièrement tous les articles St les sommes qu’ils produisent Sc il vient ensuite a l’éx-

plication

Maîtrisedes Ports ,