Etat de la France. z8z
plicatíon particulière de ceux qui le méritent. Le Domaine du Roi y compris les droits qui Lyoncroient nouveaux en r698 produifoit 6000 1 . La taille, y compris 24000 I. que } a Ville de ^
Lyon paye annuellement à la Recette generale pour abonement de l’ancienne subvention,produisent 115-2371 1 . Les Aydes avec le papier timbré rendent 400000 1 . Les Douannesde Lyon 6c de Valence y compris les droits que la Ville de Lyon tient à ferme du Roi pro-duisent 1090000 1 . Les Gabelles rendent annuellement 1200000 1 . Le droit de Seigneu-riage, ou controlle de l’or 8c de l’argent 1300001. La Volette ou droit annuel des Officiers14000I. Les Décimés du Diocèse de Lyon 27810 I. Le don gratuit 6c (ûbvention des Ec-clésiastiques est réglé à 16000 1. ou peu plus par chaque million d’imposition du Clergé.
L’Auteur ne tire point en ligne de compte les droits nouveaux, tels que les controlles desActes des Notaires, l’augmentation du controlle des exploits 6c les droits des petits sceaux,dont la Régie n’a pas eu de forme certaine. II obmet pareillement le droit de marque deschapeaux, des cuirs, 6cc. Plus la ferme du tabac qui est au moins de r 00000 1 . U ne parlepoint non plus de ^imposition de l'étape, parce qu’en effet il Ta dèja mise en ligne de comptepour 1 20000 1. en tems de paix 6c pour 400000 1. pendant la guerre. II en est de mêmepour ^imposition pour les fortifications 6c le payement de la Garnison de Lyon montant à32000 1 . Plus il ne met en compte l’ustencile de la Cavalerie que pour 382000 1 . celui de l’In-fanterie pour 25-5-00 1 . Le quartier d’hyver 80000 1 . La dépense du Regent de milice pour17000 1 . Les capitations pour 415-000 1. dont le plat pais payoit 200000 1. 1 a Noblesse 8c kVille de Lyon le surplus. II ne tire point aligne les affaires éxtraordinaires de 1 a Province,ou particuMeres à la Ville de Lion, que l’on prend par estimation à 200000 1 . par an, quoique ce ne soit peutêtre pas la moitié de ce quë le Roi en a touché, ni le 20 de ce que lePeuple en a perdu. Partant le total des revenus annuels du Roi pendant la derniere guerre,par rapport à k Généralité seulement a monté à 5-790181 1 . ôc peut se réduire en tems depaix à 43961811. L'Auteur fait ensuite l’état des charges de ces revenus 3 celles du Domaine Charges:ont été fixées par Arrêt du Conseil à 125-00 1 . les fraix de Justice peuvent monter année com-mune à 8300 1. les Charges de k recette generale y compris ce qui se passe au Trésor Royalà 45-0000 1 . les Charges des gabelles, tant pour gages anciens d’Officiers qu’augmentation enfranc salé 5-0000 L 1 a depense des gabelles, les régies de 1 a Douanne 6c des marques, appointe-mens des Officiers 6c des Commis, pour le tout f 00000 : ainsi le total des Charges monte-roit à 1020800 1.
L’Auteur rend ensuite raison des choses qu’il a établies dans les differens endroits de son DomaineMémoire 6c à T égard du Domaine, il explique qúe k ferme êtoit fur le pied de 60000 1 . a-vant les aliénations ordonnées parTEdit de 1695-; que le Fermier y gagnoit 4 à 5-000 1 . 6c quefur ce pied le Domaine du Forest y entroit pour 24000 1 . les prisons de Lyon pour 3000 1 . krente que paye k Ville pour le droit de Refuë pour 35-00 I. la portion du controlle des ex-ploits réservée au Domaine, les Greffes des affirmations, les amendes, la pêche 6c le droit deguet & garde pour 30000 I. A T égard des tailles, il dit qu’avant Tannée 1632, Tim position Taillesentiere de k Généralité ne passoit pas 300000 1 . mais que pendant k derniere guerre elle a étéportée à 1294686 1. qu’en 1688 elle montoit à 1197330 1. 6c que depuis quelques années elleest réduite à 115-2371 1 . II repete ce qu’il a dit touchant 1 a difference de T étape en tems depaix 6c de guerre 6c il ajoute que k taille de cette Généralité, quoi qu’arbitraire dans Timpo-sition, tient plus de k réelle que de la personelle: il rejette avec raison les avantages supposez detaille personelle 6c dit que c’est bien moins une dispensation équitable qu’un prétexte ou unmoyen aux aisez pour s’exempter de payer léur juste part des impôts. Tout ce que T Auteur Subventionpeut dire touchant Torigine de k subvention de 24000 1 . que k Ville de Lyon paye à k re- Lyon,cette generale, est que les anciennes lettres ordonnant l’imposition semblent insinuer que c’é-toit un droit de capitation, voulant qu’elle soit repartie sur les privilégiez 6c non privilégiezsans distinction. II y a dans k Généralité quelques exempts. 1°. Les 13 Communauté?, du Exemp-franc Lyonnois comprises entre k Saône 6c k Bresse, elles payent pour toutes choses un don ticns 'gratuit de neuf en neuf ans de 3000 1. 6c par ce que jes affaires extraordinaires n’ont p as laissést’y avoir leur cours pendant la guerre, elles offrirent pour s’en exempter un nouveau don gra-