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lui la source de la royauté. Ceux qui avolentsuivi sa destinée, n avoient quitté les lieuxde leur naissance , que pour se soustraire àla domination d un maître. Ils avoient refuséde se courber sous le joug de Nembrod,il est absurde de penser qu ils se fussent dé-pouillés de la noblesse de leurs inclinations,en changeant de climat ; on fait que dansces temps voisins de l’enfance du monde ,la liberté étoit le plus précieux des trésors.De plus, il ne nous reste aucun monumenthistorique qui atteste oyìAssur ait eu dessuccesseurs ; & ce nest qu en l’an f 43 qu onvoit un guerrier élever fa tyrannie dansNìnive. Il est donc probable que le gouver-nement d’autonomie ou de pleine libertéfut le privilège de cette société naissante ;chaque famille ou chaque tribu se gouver-noit par ses mœurs 8 c ses usages ; il suffisoitqu il y eût des juges pour décider les diffé-rens qui pouvoient naître entre les dissérenscantons : il n’y avoir point encore de rois àNinive du temps de Lóth & d’Abraham,8 c il paroît que les champs n avoient pointde possesseurs privilégiés. (T-n.J
ASSURANCE collatérale , dans la juris-prudence angloise, est un acte accessoire &relatif à un autre , dans lequel on stipuleexpressément une clause qui étoit censée con-tenue au premier, pour en assurer d’autancplus l’exécution. C’est une espece de supplé-ment d’acte. '
Assurance , en droit commun , est lafureté que donne un emprunteur à celui quilui a prêté une somme d’argent, pour luirépondre du recouvrement d’icelle, commegage , hypothéqué ou caution.
Assurance , ou police d’assurance , termede commerce de mer , c’est un contrat de con-vention par lequel un particulier , que sonappelle assureur , se charge des risques d’unenégociation maritime , en s’obligeant auxpertes 8 c dommages qui peuvent arriver furmer à un vaisseau ou aux marchandises deíòn chargement pendant ion voyage , soitpar tempêtes , naufrages , échouement,abordage , changement de route, de voyageou de vaisseau ; jet en mer , feu , prise,pillage , arrêt de prince , déclaration deguerre , représailles, & généralement toutesfortes de fortunes de- mer , moyennant unecertaine somme de sept, huit, dix pour
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cent, plus ou moins, selon le risque qu’il ya à courir ; laquelle somme doit être payéecomptant à l’assureur par les assurés, estsignant la police d’assurance.
Cette somme s’appelle ordinairementprwwou coût d’assurance. Voye^ Prime.
Les polices d’assurance font ordinairementdressées par le commis du greffe de la cham-bre des assurances , dans les lieux où il y ena d'établies ; 8c dans ceux où il n’y en spoint, on peut les faire pardevant notairesou fous signature privée. Dans les échellesdu levant les polices d’assurance peuvent êtrepassées en la chancellerie du consulat , enprésence de deux témoins.
Ces polices doivent contenir le nom ledomicile de celui qui se fait assurer , sa qua-lité , soit de propriétaire, soit de commis-sionnaire , & les effets fur lesquels l ’assurancedoit être faite ; de plus les noms du navire& du maître , ceux du lieu où les marchan-dises auront été ou devront être chargées ,du havre ou port d’où le vaiflèau devra par-tir ou fera parti, des ports où il devra char-ger 8c décharger , & de tous ceux où ildevra entrer.
Enfin il faut y remarquer le temps auquelles risques commenceront & finiront , lessommes que l’on entend assurer, la primeou coût à’assurance , la soumission des partiesaux arbitres, en cas de contestation , 8cgénéralement toutes les autres clauses dontelles seront convenues, suivant les us & cou-tumes de la mer. Ordonnance de la marine , dumois d’août 1681.
Il y a des assurances qu’on appelle sécrétésou anonymes , qui se font par correspondancechez les étrangers , même en temps deguerre. On met dans les polices de ces sorte sà! assurances , qu’elles font pour compte d 3 amitel qu’il puisse être , fans nommer personne’
II y a encore une autre espece d ’afurance 'qui est celle pour les marchandises qui se’voiturent & se transportent par terre. Cetteforte d ‘assurance se fait entre l’astureur 8cl’assuré par convention verbale & quelque-fois , mais très-rarement , fous signatureprivée.
L’origine des assurances vient des juifs ; ilsen furent les inventeurs lorsqu’ìls furent chassés-de France en l’année 1181 , fous le régné dePhilippe-Auguste. Ils s’en servirent alors pour