3 t B BAN

BAN , s. m. terme de Jurisprudence , Jest une proclamation solemnelle de quel- Ique chose que ce soit. L’origine du mot !est incertaine. Quelques-uns le tirent duBreton , ban , clameur , bruit : d’autres duSaxon, pan , une chose étendue : d’ou ban\

& bande , employée pour une bannière.

Braction fait mention de bantius régis ,ban du roi, pour une proclamation de si-lence faite par les juges de la cour avantle choc des champions dans un combat.

Bans de mariage , font des avertisse-ments folemnels de promestes de futursmariages, donnés dans l’églife paroiísiaîeavant la célébration des mariages, asinque s’il fe trouve quelque opposition àfaire contre l’une ou l’autre des parties ,comme pour raison d’engagements pré-cédents , ou autre cause, il y ait lieu deles faire.

La publication des bans fe fait à desseinde prévenir les mariages clandestins. Parles loix de l’églife, les bans doivent êtrepubliés trois fois à trois jours différentsaux lieux où les parties demeurent, àpeine de nullité de mariage. 11 y a peined’excommunication contre ceux qui, con-noistâni: des empêchements, ne les décla-rent point.

Un curé ne fauroit être contraint à lespublier, lorfqu’il connoît dans Pun oul’autre de ceux qui fe présentent au ma-riage quelque incapacité ou empêchement.

Si les contractants font majeurs , ledéfaut de publication de bans rfemportepas tout seul la nullité de mariage.

Ban , en terme de palais , est syno-nyme à bannissement : c’est en ce sensqu’on dit, garder son ban , rompre sonban. (H)

* BAN de vendange , c’est la publica-tion faite au prône par les curés des pa-roisses de village, de la permission accor-dée par le juge ou le seigneur à tous lesparticuliers de faire vendanger leurs vi-gnes. Le ban établi pour l’ouverture desvendanges est fondé fur deux raisons : Punepour empêcher des gens ignorants , ouprestes par la nécessité , de recueillir lesraisins avant leur parfaite maturité , &d’en faire de mauvais vins ; l’autre, d’ern-pêcher que ceux qui vendangeroient les

BAN

premiers, ne découvrissent & n’expofaf-lent au pillage les vignes de leurs voisins.Le ban de vendange fe publie fur l’avisdes principaux habitants des villages , Scdes vignerons les plus habiles. Il assujettittous les habitants indistinctement , àmoins qu’ils n’aient acquis un titre exprèsqui les en dispense. Le seigneur seul peutvendanger un jour avant l’ouverture por-tée par le ban. II y a des coutumes où lesvignes enfermées de clos & de muraillesfont exceptées de la loi du ban \ par-toutla contravention est punie par l’amende &la saisie des fruits.

Ban, (Hist. mod . ) nom qu’on donnoitanciennement en Hongrie aux gouverneursdes provinces qui relevoient de ce royau-me, telles que la Dalmatie, la Croatie, laServie. Selon Leunclavius, on n’accor-doit ce titre qu’aux princes du sang de lamaison de Hongrie ; & [encore aujour-d’hui , la dignité de ban de Croatie estremplie par un seigneur de la premiersdistinction. Le pays dans lequel est situéTemeíVar , s’appelle encore aujourd’huile banat de Temefvar, auquel sens leterme de banat équivaut à ceux de pro-vince ou de gouvernement. Le ban avoitfous lui un vice-gérent, lieutenant géné-ral , ou lieutenant de roi au gouverne-ment , qu’on nommoit vìce-bannus. Oncroit que ces deux noms font dérivés desmots ban , bando ou batmo , dont on fefervoit dans le bas Empire pour signifierune bannière ou un étendart • parce queles habitants de ces provinces , en tempsde guerre , étoient obligés de fe rangerfous la bannière ou l’étendart de leur gou-verneur. Quelques auteurs prétendent queles Turcs ont conservé ce nom de ban ,& que les gouverneurs à qui ils le don-nent , ont îa même autorité que les be-glerbegs. Voyei Beglerbeg. (C)

Ban & Arriere-ban , ( Art mìlìt.& Hijì. mod. ) mandement public adresséde la part d’un souverain à fes vasiàux ,de fe trouver en armes à un rendez-vouspour servir dans l’armée, soit en personne,soit par un certain nombre de gens depied ou de cheval qui les représentent,à proportion du revenu on de la qualitéde leurs fiefs.