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encore des capitulaires de ces princes enla maniéré cu’ils ont été publiés ; & desTan <(45 , il y en a eu quelques-uns impri-més en Allemagne ; en 1557, on en a im-primé une autre collection plus ample aBile. Le P. Sirmond a fait paroître quel-ques capitulaires de Charles le Chauve ;& enfin M. Baluze nous a procuré unebelle édition des capitulaires de nos rois,fort ample, & revue fur plusieurs manus-crits , imprimée en deux volumes in-folio,à Paris en 1677. Elle contient les capi-tulait es originaux de no« rois, & les col-lections d’Ansegiíè & de Benoît, avecquelques autres pieces.

Les évêques donnoient auífi, dans le hui-tième siécle & dans les suivans, le nom decapitules & de capitulaires aux réglemensqu ils fàisoient dans leurs asiembléés syno-dales fur la discipline ecclésiastique , qu’ilstiroient ordinairement des cations des con-ciles, & des ouvrage-, des SS. Peres. Cesréglemens n’avoient force de loi que dansl’écendue du diocèse de celui qui les pu-blioit, à moins qu’ils ne fostênt approuvespar un concile ou par le métropolitain , caren ce cas ils étoient observés dans toute laprovince : cependant quelques prélats adop-toient souvent les capitules publies parun seul évêque. C’est ainsi qu’ont été reçuscetix de Martin, archevêque de Brague,del’an 525 ; ceux du pape Adriens, donnésà Angilram ou Enguerran , évêque deMetz , l'an 785 ; ceux de Theodulphe ,évêque d’Orléans , de l’an 797 ; ceuxd’Hincmar, archevêque de Reims , en8çz ; ceux d’Herard , archevêque deTours , en 858 ; & ceux d’Isaac , évêquede Langres. JJoujat, Histoire du droitcanon. Baluze, Prcefatio ad capitularia.M. du Pin , Biblioth. des aut. eccleshuitième stecle. (G)

L’illustre auteur de YEsprit des loix ,observe que sous les deux premieres raceson astembloit souvent la nation , c’est-à-dire les seigneurs & les évêques; car iln’étoit pas encore question des commu-nes. On chercha dans ces aíìèmblées árégler le cierge par des capitulaires. Lesloix des fiefs s’etant établies, une grandepartie des biens de 1 église fut gouvernéepar ces loix. Les ecclésiastiques se sépare-

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rent, & négligèrent des loix dont ils n’a-voient pas été les seuls auteurs : on recueil-lit les canons des conciles & les décréta-it^ , qu’ils préférèrent comme venant d’uncsource plus pure. D’ailleurs la France étantdivisée en plusieurs petites seigneuries,en quelque maniéré indépendantes, les ca-pitulaires forent plus difficiles à faire ob-server , & peu à peu on n’en entendit plusparler. Esprit des loix , liv. XXVIII ,cii. 9. f O )

CAPITULANT, qui a voix délibéra-tive dans un chapitre. On peut dire aussicapìtulaire dans le même sens ; mais cettederniere façon de parler est moins enusage. (H).

CAPITULATION IMPERIALE.

( Jurisprudence 6* Hijl. mod. ) On ap-pelle ainsi , en Allemagne , une loi fonda-mentale , faite par les électeurs au nom detout l’empire, & imposée à l’empereurpour gouverner suivant les réglés qui yfont contenues, dont il jure l’observation àson couronnement. Les points principauxauxquels l’empereur s’oblige par la capi-tulation , sont de prendre la défense del’église & de l’empire, d’observer les loixfondamentales de l’empire, de maintenir& conserver les droits, privilèges & pré-rogatives des électeurs , princes, & autresétats de l’empire, qui y font spécifiés, Ùc.

Bien des jurisconsultes font remonterl’origine des capitulations aux tons lesplus reculés, & prétendent qu’elles étoienten usage dès le teins de Charles le Chauve& de Louis le Germanique : mais ceux quisont dans ce sentiment, semblent avoirconfondu avec les capitulations en usageaujourd’hui , des formules de sermons queles rois de plusieurs pays & les empereursont de tems immémorial prêtés à leursacre , qui ne contiennent que des pro-messes générales de gouverner leurs étatssuivant les réglés de la justice & de l’t-quité , & de remplir envers leurs sujets lesdevoirs de bons souverains : les capitula-tions dont il est ici question, sont plus par-ticulières , & doivent être regardées com-me des conditions auxquelles i’empereurest obligé de souscrire avant de pouvoirentrer en possession de la couronne im-périale.