Band 
Tome septième.
Seite
605
JPEG-Download
 

C H E

Ci-ief-lieu , est le principal lieu cl uneseigneurie où les vaffaux íont obliges d allertendre la foi Sc hommage, &í de porterleur aveu Sc dénombrement 3 & ou lescensitaires font obligés d’aller porter lescens & palier déclaration. Le chef lieu eltOrdinairement le château & principal ma-noir de la seigneurie : mais dans des en-droits où il n’y a point de châtea», c’estquelquefois une ferme qui est îe chef-lieu ;quelquefois c est feulement une vieilletour ruinée : dans quelques seigneuriesoù il n’y a aucun château ni manoir , lechef i; eil est feulement une piece de terrechoisie à cet effet , fur laquelle les vas-saux font obligés de fe transporter pourfaire la foi tk hommage. Le chef heu ap-partient à l’ainé par préciput , commetenant lieu du château & principal ma-noir. V 0 ye^ Aînesse, Precieut , pRINCI-Manoir. Voye^ Fauteur des notes furjtois pp. 86.355. j6a. Dans va coutumeà. comté de Hainaut, la ville de Mons'lieu ^ a °v } A ca P ltale est appellée le chef

autre s coutumès n i eS o & f' anS qUClqUeS

de chef-lie u ^5-bas. ce terme

Doutreman. la banlicue ‘ V '

II ch iv do-,/ V “lencien. part .

encotê signifie

régulier ou hospitalier ou autre oídíecomposé de plusieurs maisons : p ar exem-ple , la commanderie magistrale de Boi-gny près Orléans, est le chef-heu de l’or-dre royal, militaire & hospitalier de S.Lazare.

Chef-mets ou Chef-mois , ( Jurispr. )en quelques coutumes, est le principalManoir de l a fucceíïîon, comme en Nor-tnandie. V„ye^ aujsila coutume de Sur tue ,an - >ij. V 0 y. le mot Mtx. ( A )

1 Chef du nom & armes , dans les famil-es nobles, est l’ainé ou descendant deai .ne , qu i a droit de porter les armesL!r eS ’- & âe conserver les titres d'hon-

ur qui concernent la maison.

Chef-d’Ordre, est la principale maisonànn ° rcbe régulier ou hospitalier, celle©rcWaf 68 ^ cs au tres maisons du mêmeP«re B 5 ^ en , dent ' & où fe tient le cha-era désordre.Les abbayes chefs.

C H E 60s

d’ordre font toutes régulières, telles queCluny , Prémontré, Liteaux, 6v- L‘art.Z. de l’ordonnance de Blois veut qu'àl’égard des abbayes Sc monastères qui foscchefs-d*ordre , comme Cluny , Liteaux,Prémontré, Grammont, le Val-des-Eco-liers, S. Antoine de Viennois, la Tri-nité dite des Mathurinsft Val-des-Choux,Sc ceux auxquels le droit & privilège d’ó-lection a été conservé, & semblablementès abbayes de Pontigny, la Ferré, Clair-vaux , Sc Morimont, qu’on appelle lesquatre premières filles de Citeaux ; il y foiepourvu par éleétion des religieux prosesdefdits monastères , suivant la forme dessaints décrets & constitutions canoni-ques. Voye\_ ci-devant au mot. Chef-lieu ,vers la fin.

Chef-seigneur , ( Jurifp. ) ce termea différentes significations, selon les cou-tumes; dans quelques-unes il signifie leseigneur suzerain ; dans d’autres il signifietout seigneur féodal , soit suzerain ou simpleseigneur censier 011 foncier. Par l 'art 166.de la coutume de Normandie , le chef-fei -gneur est celui seulement qui possede parfoi & par hommage , Sc qui à cause dudicfies tombe en garde ; Sc comme tout fiefnoble est tenu par foi & hommage , &tombe en garde, il s’ensuit que quiconquepossede un fief noble est chef seigneur , àl’exception des gens d’églife , parce qu’ilsne tombent point en garde à cause de leursfiefs nobles. Il fuit aulTì de cet article quetout chef-seigneur nereleve pas immédiate-ment, du Roi, parce que cet article nedemande pas que le pollèílcur de fief tom-be en garde royale, mais leulement en gar-de ; ce qui peut convenir à la garde sei-gneuriale comme à la garde royale. V 0 y.les coutumes de Ponthieu.crr. 110. Anjou,zoi. ùsuiv. Maine, zi6. bfuiv. Norman,anc. ch. xvj. xxxvj. Et liv. 1 . de V établijfcm.pour ks prévôtés de Taris & d’Orléans. Legrand coutum. liv. II. ch. xxvj. S-' liv. U r , ch.v. Gailand , du jranc-cleu , p. -S. Glojs. deLauriere , au mot chef-seigneur.

Chef de sens , fe dit d’une ville prin-cipale qui est en droit de donner avis attxautres villes Sc lieux d’un ordre infé-rieur qui lui font soumises : par exemple ,la ville de Valenciennes est chef de sens do