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Tome huitième.
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nier da roi ; Sc s’il s’abfente, il est toujoursréputé prisonnier en quelqu’endroít quilaille ; Sc quoiqu il ne soit pas refleant de lajurisdiction du lieu où le haro a été crié, ilpeut être poursuivi & pris en quelque juris-diction qssil soit trouvé, pour être amenédans les prisons du lieu où le haro a été crié.Toute entreprise doit cesser de part Sc d J au-tre, à peine d’amende contre celui qui auroitfait quelque chose au préjudice ,.Sc d etrecondamné à rétablir ce qu il auroit emporte jou défait.

Les deux parties font tenues de donnercaution ; savoir, le demandeur de poursui-vre sa clameur , & le défendeur d J y défendre;Sc ces cautions font tenues de payer le juge.Cest au sergent à recevoir ces cautions, demême que les autres cautions judiciaires. Siles parties refufoient de donner caution, lejuge doit les envoyer en prison.

Après que les cautions font données, lachose contentieuse est séquestrée, juíqu’à ceque le juge ait statué sur la provision.

L’aneien coutumier dit que le duc de Nor-mandie a la cour du haro , c'eft - à - dire laconnoistànce de cette clameur, & qu'il doitfaire enquête pour savoir s'il a été crié à droitou à tort.

La connoistànce du haro appartient aujuge royal, fans néanmoins exclure le sei-gneur haut-justicier. Quand on procede de-vant le juge royal en matière civile , la con-noistànce du haro appartient au vicomte en-tre roturiers, & au bailli entre nobles, &aulieutenant criminel, en matière criminelle,entre toutes sortes de personnes.

Si lc demandeur ou le défendeur ifinten-tent point leur action fur le haro dans fan &jour qu il a été interjeté , ils ssy font plus re-cevables; & si, après avoir 1 J u n ou f autre for-mé leur action, i-ls restent pendant un anfans faire de poursuite, la clameur de harotombe en péremption.

Le juge du haro doitprononeer une amen-de contre f une ou s autre des parties; la quo-tité de f amende est feulement arbitraire.

Les parties ne peuvent transiger dans cettematière ; cfeft P ar cette raison quon leur faitdonner caution, f un de poursuivre, f autrede défendre. Voye\ Vancien coutumier & lanouvelle coutume, tit. de haro, & les commen-tateurs fur ce titre j lc journal du palais , arrêt

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du gr. cons du 19 Janv. 1695 ; §' le recueild’arrêt du parlem. de Normandie par M. Fro-land, part. I, chap. vj.

Clameur lignagere ou clameur de bourse,c’est le retrait lignager.

Clameur de loi apparente, est faction, man-dement ou commission accordée au basd\me requête par le bailli ou propriétaire quia perdu la possession d’un héritage depuisquarante ans, à f effet de rentrer en la posses-sion de cet héritage. Normand, art. 3.

Clameur seigneuriale, est le retrait féodalou seigneurial.

Clameur r évocatoire, est une action pourfaire casier Sc rescinder un contrat, obliga-tion , OU autre acte. Normand, art. z.

Clameurs ou rigueurs, sont des commis-sions expédiées fur des contrats passés íouscertains scels appellés rigoureux, en vertudefquelles on peut contraindre le débiteurpar exécution de ses biens, Sc même paremprisonnement de sa personne. Voye^ Ri-gueur & ScEL RIGOUREUX.

Ouverture de clameur , coût. de- Normand,art. 461, c’est lorsque par la qualité du con-trat d'aliénation il y a lieu au retrait féodal,lignager, ou conventionnel.

Clameur du petit scel de Montpellier, estune commission pour exécuter sous la ri-gueur de ce scel. Voy. ci-dev. Clameur ouRigueur , & Scel rigoureux.t Clameur pour dettes , clamor pro debitis ,etoit une assignation à cri public usitée an-ciennement dans le Languedoc, pour la-quelle le crieur public avoir des droits à per-cevoir Sc fur le créancier Sc fur le débiteur-.Noye% le recueil des ordonn. de la trois. race,,tome III, pag. y 8 , aux notes. (A)

CLAMP , GABURON , GEMELLE ,(Marine.) voye^ Jumelle.

Clamp, " à st une petite piece de bois en« forme de rouet, qufon met au lieu de» poulie dans une mortaise,,.

Clamp ou clan de mdt, "cest un demi-" rond dans une mortaise appellée encornait,» qui est au mât : ce demi-rond est fait dans» le bois du même mât, & c’est-là que pastë” fétaque. Voye ^ Encornail. Il y a deux» clamps au grand mât de hune, parce qu il» y a deux étaques , ou un étaque & une” guinderelfe ; mais aux petits, st n y en a

, » qtUUl».