Band 
Tome huitième.
Seite
239
JPEG-Download
 

c L A

Dans les dispositions de derniere volonté, j’es clauses pénales ajoutées aux libéralités doi-vent être exécutées à la rigueur, à moinsssu'elles ne renferment des conditions impos-sibles ou contre les bonnes mœurs. Voye £Henrys , t.I, lìv. IV, ch. vj , quejl, 68.

Clause résolutoire , est celle par laquelleon convient qu'un acte demeurera nul &résolu , au cas qu'une des parties n'exécutepoint ce qu'elle a promis.

Ces sortes de clauses peuvent Rappliquer àdifférentes conventions. De ce nombre est lepacte de la loi commiísoire, dont il sera pariéà l’article Pacte.

Pour mettre a effet une clause résolutoire ,il faut d abord que celui contre qui on veuts'en servir, soit mis juridiquement en de-meure de remplir les engagemens, & ensuitefaute par lui de savoir fait, demander &faire ordonner en justice la résolution def acte.

En effet, il en est des clauses résolutoiresa peu près comme des clauses pénales, c'est-a-dire qu Viles ne se prennent point à la ri-Sjieur , mais font réputées comminatoires ;c e st pourquoi le, juge accorde ordinairementj 111 délai pour satisfaire à ce qui est demandé,a moins que la chose ne pût souffrir de retar-dement. Voye{ Louer & Brodeau , let. V ,5°. Soefve , tome II, cent. t , ch. vj ; &Résolution de contrat.

Clauseí/c'jî Jlxmois, s’entend d'une clauseque 1 on appose dans quelques baux à loyer,pour résoudre le bail avant le temps qu'ildevoir durer , en avertissant six mois d'a-Vance. Cette faculté est ordinairement réci-proque. (A)

CLAUSEN , CGéogr.) ville d'Allemagne<H ns le Tirol, près de la riviere d'Eiak.

CLAUSENBOURG , (Géogr.) ville def" 1 Transilvanie , où ^assemblent ordinaire-ÎTle nt les états du pays.

,, CLAUSENTHAL , (Géogr.) petite villed A^etnacne en Franconie , fameuse par sesmines.

.^CAUSIONS f. f.T Jurispr.) dans cer-ains Parlemens signifie appointement. Cedu latin causa conclusa ; ce qu onPP e e au parlement de Paris, dans les pro-ri ^]E ar écr ìt , appointement de conclufion. AutQ ement . de Toulouse , claufion se dit deappointement ou règlement qui inter

C L K 239

vient sur les demandes & défenses des par-ties. Voyc^ le syle du parlement de Toulouse ,par Cairon, pp. 477, 483,504, 510, 519,5x9, 535, 58 4 , 659, 665. On se sert

aulsi de ce terme au parlement de Grenoble.Voye^G uypape , décîs. zoi, & ibid. not. (A)

CLAUSOíR, f. m. en bâtiment , est leplus petit carreau ou la boutisie qui fermeune assise dans un mur continu , ou entredeux piédroits. (P)

CLAUSTHAL, (Géogr.) ville d’Alle-magne dans le Hartz , dans la principauté deGrubenhagen, à sélecteur d'Hanovre, fa-meuse par ses mines.

CLAUSTRAL, adj. (Jurisp.) se dit detout ce qui appartient à un cloître de reli-gieux.

Le prieur claustral est un religieux qui a legouvernement du monastère : on rappelleclaustral , pour le distinguer du prieur com-mendataire qui ré est pas régulier.

On appelle offices claustraux dans les mo-nastères d'hommes, certaines fonctions quin étoient autrefois que de simples offices, &qui par succession de temps ont été considé-rées comme de vrais titres de bénéfices; telsfont les offices de chambrier , d'aumônier ,d'infirmier, de célerier, de sacristain, Lc au-tres semblables.L'abbé nomme à ccs offices.

Dans les maisons où on a introduit la ré-forme , la plupart de ces offices ont été sup-primés, & réunis avec tous leurs revenus àla manse des religieux.

Dans l'abbaye de Saint-Denis en Franceil y avoir un grand-prieur , un íous-prieur,un chancelier garde des sceaux , grand-aumônier, grand-consesseur , grand bou-teiller , grand - pannetier, grand - prévôt,grand maréchal féodal, & un grand-ve-neur de l'abbé, qui étoient tous offices claus-traux possédés par des religieux. (A)

CLAVUS , f. m. terme de médecine , estle nom que les médecins donnent à unedouleur lancinante à la tête, où elle se faitsentir ordinairement au-dessus des yeux,c'est-à-dire au sinus frontal , de telle fortequ’il semble au malade qu'il lui entre actuel-lement dans la tête une vrille ou un poin-çon ; ce qui a fait donner à cette maladie lenom de clavus. Quelquefois le clavus n'as-í secte qu'un coté, quelquefois aussi tous lesl deux.