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lagement des pauvres, pour l’entretien & kdécoration des temples Sc des autels, Scpour la subsistance des ministres du Seigneur.On a depuis peu agité vivement cette ques-tion , Sc nous pourrons entrer à cet égarddans des détails intéressans à lfo/v.I mmunité.

Nous nous contenterons cfobserver ici,que ces biens ne íont ni si excessifs ni siexempts de charges publiques que 1 ont pré-tendu les adversaires du clergé. Outre les [droits d'amorcistêment qu il lui en a conte ipour les retirer du commerce , ignore-t-onque les impositions ordinaires, connues íous *la nom de décimes , Sc les impositions ex- [traordinaires ou dons gratuits , font très-forets ; q réelles vont communément au di~xieme , souvent au septieme, quelquefoismênie au cinquième du revenu des béné-fices ? c 1 est ce qu d feroit aisé de démontrer,si c en étoit ici le lieu. Qu’il nous suffise deremarquer que la religion ne pouvant se sou-tenir fans ministres, il faut qu’il y ait dansf état des fonds assurés pour leur subsistance ;& d'ajouter avec M. f abbé Fieury , “ quepuisejue le public les entretient & les récom-pense de leur travail, il est juste au moinsde leur conserver ce revenu, & de ne pasreprendre d'une main ce qu on leur donned’une autre

Les droits honorifiques du clergé sont leshonneurs & prérogatives attachées aux sei-gneuries, terres, fiefs, &c. que possèdentcertains bénéficiers, chapitres ou commu-nautés , tels que les droits de haute, basse& moyenne justice, de chasse, de pêche, ;&c. Ses droits utiles consistent ou en revenus !fixes Sc allures, attachés à chaque bénéfice, 'chapitre, ou communauté religieuse, Sc enrétributions pu offrandes casselles. Fieury ,institut, au droit eccléf. tome I , part, I , chxxxix , pag. %$8 & fuiv.

En France, le clergé s assemble fous 1 au-torité du roi, ou pour traiter des matièresecclésiastiques, ou pour ordonner des im-positions. Ces assemblées font ou ordinaires,ou extraordinaires. Les ordinaires font onparticulières de chaque diocèse, ou provin-ciales de chaque province ecclésiastique, ougénérales de tout le clergé de France. A œsdernieres assemblées on sisit les députationspar métropoles, qu on appelle provinces ec-clésiastiques, Voye ^ MeTRQPQW.

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Les assemblées générales du clergé font dedeux sortes ; les grandes, auxquelles cha-que province ecclésiastique envoie deux dé-putés du premier ordre & deux du second ;on les appelle les assemblées du contrat ; Sc !eSpetites assemblées, auxquelles les provincesne députent qu un ecclésiastique du premierordre Sc un du second ; on les nomme lesassemblées des comptes. Celles qu’on appelledu contrat , ou les grandes assemblées , setiennent tous les dix ans ; & cinq ans aprèsla convocation de l’assemblée du contrat,on convoque une assemblée moins nom-breuse , dans laquelle les comptes du receveurgénéral font examinés. Toutes les assembléesordinaires font indiquées dans F usage auay de mai ; mais elles ont été quelquefoisavancées, & quelquefois remises, suivantles circonstances. L ‘art. 2.4 du règlement de16x5 , porte que les grandes assemblées nepourront durer plus de six mois, & les assem-blées des comptes plus de trois mois. Le roifixe le lieu pour chaque assemblée , & pourFordinaire elles sc tiennent à Paris ; dans lecouvent des grands Augustins. Il ssen est ce-pendant tenu autrefois à Melun , à Saint-Germain-en-Laye Sc ailleurs. Mêm. du clergé,tome VIII. Les dépurés aux assemblées doi-vent être dans les ordres, Sc pourvus d’unbénéfice dans la province qui les députe. Lerocher & le camail font Fhabit des députésdu premier ordre ; Sc ceux du second yassistent en habit long Sc en bonnet quarté.Ces députes ont le privilège dsetre tenus pré-fets , pendant 1e temps de ^assemblée , àleurs bénéfices qui demandent résidence , 5Ccelui de faire surseoir aussi pendant le mêmetemps les poursuites des procès Sc des diffé-rends intentes contr’eux , avant la convoca-tion ou pendant le temps de Faflemblée.Ils ont aussi une rétribution ou taxe pourleur séjour ou leur voyage , que leur paye lachambre ecclésiastique de leur province. Lesprésidens font toujours choisis dans le pre-mier ordre , soit évêques, soit archevêques.L'assemblée nomme aussi des promoteurs S&secrétaires tirés des députés du second ordre.Enfin il est ssufage qu'au commencement SCà la fin de chaque assemblée on nomme unedéputation pour aller complimenter le roi.Voyc^ les mémoires du clergé , tome VIII.i On distingue encore dans le clergé de*