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c -devant Compatibilité , & Incompati-ble. ( A )

* COMPENDIUM , s. m. ( Philos. )terme à l’usage des écoles de philosophie ;il déíigne un abrégé des principales matièrescontenues dans la logique. On commencepar-là , afin de faciliter l’étude même de lalogique aux écoliers qui s’ínstruifent danscet abrégé des mots qui font le plus en usagedans cette partie de la philosophie , Sc qu’ony exerce à la maniéré de raisonner syllogisti-que sur plusieurs questions qui pourraientêtre mieux choisies Sc plus intéreflàntes.Voe e [ College.

COMPENSATION, (Jurispr.) est laconfusion qui se fait d’une dette mobiliaireliquide, avec une autre dette de même na-ture. Elle tient lieu de payement ; ou si l'onveut, à st un payement réciproque, maisfictif & fans bourse délier de part ni cf autre.

La compensation est fondée sur l’équitématurelle , Sc a pour objet deviter uncircuit inutile , qui auroit lieu si un débiteur étoit obligé de payer à son créancier lamême somme qu’il est en état de lui deman-der ; il y auroit même dans ce cas une ef-£ece de dol à demander le payement d’unesomme qu’il faudrait à sinstant rendre àla même personne.

L’exception tirée de la compensation estadmise en pays coutumier, auífi-bien qu’enpays de droit écrit ; Sc c’est un moyen dedroit que l'on peut opposer en tout état decause , Sc lans qu’il soit beíoin pour cetester de lettres de chancellerie.

Il n’c st pas non plus nécessaire que les deuxdettes soient égales ; la compensa ion ne laistepas d'avoir lieu jufqu’à dùe concurrence;& le créancier auquel étoit due la somme laplus forte , ne peut répéter que l'excédentqui reste dii aptes la compensation faite.

C'est une maxime fondamentale de cettematière, que la compensation n a lieu quede liquide à liquide, c'est-à-dire qu'il foutque les deux dettes que l 'on veut compensersoient toutes deux certaines , liquides, Scnon litigieuses ; quelles soient l’une & l’au-tre exigibles au temps où l'on prétend quela compensation doit avoir lieu, Sc qu'eìlesne puiílent point être annuilées ou éteintespar quelque exception péremptoire, telleque la prescription..

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Le ceíïìonnaire est sujet à la compensation }de même que l'auroit été son c fdant ; maïsil ne peut pas obliger de compenser une detteexigible , tel e qu'une obligation , contreune dette non exigible, te.le que le prin-cipal d'une rente foncière ou constituée.

De même, une dette dont le terme estincertain ou n'est pas encore échu, ne peutêtre compensée avec une dette pure Sc sim-ple Sc actuellement exigible ; une dette por-tant intérêt ne peut être compensée avec uneautre qui n'en-por.e point, à moins que lesintérêts ne soient comptés juíqu'au jour dela compensition . Pareillement ce qui est duen vertu d’une sentence do t il y a appel,ne peut être compensé contre une dette dùepar obligation ou jugement qui ne sont pointattaqués.

Il y a encore plusieurs autres cas où &compensatio: n’a pas lieu, quoique les deu*dettes ioi nt liquides de part Sc d’autre.

Par exemple, on ne peut obliger de com-penser une chose fongible avec un corps cer-tain & ’éter; iné ; r.i une choie tangibled’une certaine efpece , contre une autrechose fongible d’une espece différente, com-me du blé co ,tre du vin ; mais quand ceschoses font estimées de part Sc d’autre, ^compensation a lieu pour í’estimation.

La compensation n’a lieu qu’entre perío 11 'nés qui ont de leur chef la double qualité decréancier Sc de débiteur ; de forte qu' u . sltuteur qui demande ce qui est dù à son mi-neur , ou un mandataire qui agit pour Í 0ílcommettant, ne font pas obligés de com-penser ce qui leur est dù personnellementavec la dette de celui pour lequel ilsstipule* 11 'On ne peut pas non plus opposer la con 1 'pensât ton en matière de dépôt, soit voioistaire ou nécessaire , ni en matière de c0>f smodat ; parce que ce serait manquer “bonne soi que d’user dans ces cas d mtelle exception. - s

Elle n’a pas lieu non plus contre les drpd u roi, parce que ces droits font p rllégtés. _ „ r}

De même en matière de retrait liç na ®^ ’parce que le remboursement doit etretuel Sc effectif. - , eS

On ne peut aussi compenser les arre ^jjy-de cens ni des rentes seigneuriales ou emj-^.téotiques , parce que ces redevances