Band 
Tome huitième.
Seite
886
JPEG-Download
 

8tz6 CON

. Les autreS dispositions du titre finhirn rc-gundcrum , font que dans une vente l’on neconsidéré point les anciens confins , maisceux qui font désignés par le contrat, parceque le propriétaire qui -vend une partie deípn fonds peut changer les limites ou confins,<Sc les déterminer comme il le juge à-pro-pos; qu’ilspeuvent pareillement changer parle fait & le consentement des diiférens pro-priétaires qui fe. succèdent; que quand ilréagit de régler les confins ou limites, on aégard à la propriété & possession , & quepour la mesure des terres le juge commetun meíureur ( ce que nous appelons aujour-d’hui arpenteur ), fur le rapport duquel ilordonne ensuite que les bornes feront po-sées ; que li pendant le procès l’un des con-tendans anticipe quelque choie fur l’autre,il fera condamné non-feulement à rendre cequ il a pris, mais encore à en donner au-tant du sien ; qu’on peut fe pourvoir pourfaire régler les confins loríqu’il s’agit d’unmodique espace de terrein, de même ques’ilétoit plus considérable ; enfin que l’on neprescrit les confins ou limites que par l’ef-pace de trente ans.

La position des confins peut être établiede trois maniérés ; ou par les bornes , ou partitres; ou par témoins ; par bornes, lorsquel’on en reconnoît qui ont été mises d’an-cienneté , voye^ Bornes ; par titres, lors-que l’étendue de l’héritage ou du territoirey est marquée ; & par témoins , lorsque lestémoins disent que de temps immémorial,ou depuis un tel temps, ils ont toujours vuun tel jouir , labourer , ou dixmer jusqu’àtel endroit.

On entend aussi souvent par le terme deconfins , les tenans & aboutiiîàns, c’est-à-dire, les endroits auxquels un héritage tientde chaque coté. Il y a des confins immua-bles , tels qu’un chemin , une riviere ; d’au-tres font sujets à changer , tels que les héri-tages des particuliers ; non-feulement il ar-rive changement de propriétaire & change-ment de nom , mais souvent même les héri-tages qui confinent changent de nature ; unepiece de terre est partagée en plusieurs por-tions , ce qui étoit en bois ou vigne estmis en terre, aut contra ; c’est pourquoion ne sauroit avoir trop d’attention à bien

CON

expliquer tout ce qui peut désigner lesconfins.

U est même bon de marquer les anciens& nouveaux confins, c’est-à-dire , d’expli-quer que l’héritage tient à un tel , quiétoit au lieu d’un tel. Il y a des terriersoù l’on rappelle ainsi les confins de l’un àl’autre , en remontant jusqu’au titre leplus ancien.

Pour mieux reconnoltre les confins , dfaut les orienter , c’est-à-dire les désignerchacun par aspect: du soleil : par exemple»en parlant d’un héritage ou territoire , ostdira : tenant d’une part, du coté d’orient ,au chemin qui conduit de tel lieu à tel autred’un bout , du côté du midi , à la riviere >d’autre part du côté d’occident , à PierreVialard, au lieu de Simon Hugonet, qui étoitau lieu de Jean ; d’autre bout , du côté du sep'tentrion, à la terre de Nicolas Roche, qui étoitci-devant en bois.

L’usage de marquer les confins dans lesterriers n’a commencé que vers l’an 1300 »& en d’autres endroits vers l’an 1450.

L’ordonnance de 1667 , tit. jx. art. .?•veut que ceux qui forment quelque dem a s~de pour des censives ou pour la propri etede quelque héritage , rente foncière , ch?-^ge réelle , ou hypothéqué, déclarent » 3peine de nullité , par le premier expies >le bourg , village ou hameau, le terr°jíou la contrée , où l’héritage est situé i 1consistance , ses nouveaux tenans & sbsstifiàns , du coté du septentrion , sssorient, occident, &c. en sorte que le yd e .jdeur ne puiise ignorer pour quel héritéest assigné.

Dans les déclarations ou reconst 01 ^ ts«es, aveux & dénombremens , c ° n , ^de vente , baux à rente , échanges, 1à ferme , ík. autres actes concernant l a r ^priété ou poíìèísion d’un héritage ost stritoire, il est également important d e11 ^désigner les confins , pour en assiurcttendue. {A) rvÂníi-

CONFIRE, v. act. ( Confiseur.) c d^ e

ner à un fruit,aune plante, ou à une her .fe,forte de préparation, en nnhiíant dans fcre , sirop , eau-de-vie , ou vinaigre » r j eSleur donner un goût agréable, oU JV fJ r>conserver plus longtems. Voye{^ 0!i

Confiture.