Band 
Tome neuvième.
Seite
568
JPEG-Download
 

^63 COR

bon lui semble , & pendant tout le tempsqu’il en a besoin , sans que le temps ni lenombre en soit limité. La jurisprudencedes arrêts les réduit néanmoins à douzepar an.

Corvées mixtes , font celles qui fonten partie personnelles ; il y en a peu quisoient véritablement mixtes : car elles fontnaturellement ou réelles , c’est-à-dire ,dues à cause des fonds ; ou personnelles,c’est-à-dire , par les habitants, comme ha-bitants : cependant on en distingue deuxsortes des mixtes ; savoir, les réelles mixtes,telles que les corvées d bras , dues par lesdétenteurs des fonds qui en peuvent êtrechargés ; & les mixtes personnelles, qui fontdues par chaque habitant , comme habi-tant , mais par charrois & par chevaux ; cequi a toujours rapport au plus ou moins defonds qu’il fait valoir.

Corvées obsequiales , font celles quiconsistent en certains devoirs de déférenceenvers le seigneur, telles que celles quiétoient dues aux patrons chez les Romains,Sc qui coníistoient kadejffiè patrono , comi-tari patronum.

Corvées officieuses qu offtciales , en latinojsciales , font la même chose que les cor-vées obséquiales : estes font opposées àcelles qu’on appelle fabriles.

Corvées particulières , voyez ci - aprèsCorvées publiques.

Corvées personnelles. Toutes corvéesfont dues par des personnes ; mais on en-tend feus ce nom celles qui font dues prin-cipalement par la personne , c’est-à-dire,par l’habitant, comme habitant, Sc indé-pendamment des fonds , soit qu’il en pos-sédé ou qu’il n’en polsede pas. Voye\ çi—devant Corvées mixtes , Sc cir après Corr-P'ées réelles.

Corvées publiques , font celles qui fontdues pour quelques travaux publics, commepour construire ou réparer des ponts ,chauffées , chemins, &c. à la différencedes corvées qui font dues au seigneur pourson utilité particulière. Voye 3 plus basCORVÉE , Ponts & Chauffées. (A).f Corvées réelles , sont celles que le sujetdoit à cause de quelque fonds qu’il posiedeen la seigneurie, Voye ^ ci-devant Corvéesmixtes id personnelles.

COR

Corvéesfûgneuriales , sont celles qui íóntstipulées dans les terriers ou reconnoiífan-ces , comme un droit du lies, ou commeun droit de justice , à la différence de cellesqui peuvent être imposées par conventionfur des fonds.

Corvées taillablieres , font celles quiprocedent de la taille réelle , St que l’onregarde elles - mêmes comme une taille.Ces fortes de corvées ont lieu dans lescoutumes de Bourbonnois Sc de la Marche.En Bourbonnois celles qui procedent dela taille personnelle , & sur le chef franc& serf, le corvéable doit quatre charroispar an ; ou s’il n’a point de charrette Scde bœufs, il doit quatre corvées à bras ;au lieu que les corvées qui procedent de lataille réelle St à cause des héritages , Scque l'on appelle taillablieres , font régléesà trois charrois par an ; ou, à défaut decharrois, à trois corvées à bras.

Corvées à terrier , font les corvées sei-gneuriales qui font établies par le bail áfief, Sc relatives dans le terrier.

Corvées à volonté , voyez ci-devantCorvées à merci. Voyez la biblioth. deBouchel , le glojsaite de M. de Lauriere,au mot Corvées > C la, conférence descoutumes ; le traité des Corvées de M.Guyot, tome 1 . des fiejs ; Henris , tome 1 .liv.IIÏ.çh. iij. quefl. 3 z & 33. Defpeií-ses , tome III. p. 207. (A )

Corvée , ( Ponts & Chauffées. ) Lacorvée est un ouvrage public , que l’on faitfaire aux communautés, aux particuliers,defquels on demande dans les saisons mor-tes , quelques journées de leur temps fanssalaire. Une telle condition est dure fansdoute pour chacun de ces particuliers ; esteindique par conséquent toute l’importancedont il est de bien les conduire, pour tirerdes jours précieux qu’on leur demande fanssalaire le plus d’utilité que l’on peut, afinde ne point perdre à la fois Sc le temps duparticulier , Sc le fruit que l’état en doitretirer.

On peut donc établir fur cette feule con-sidération , que la perfection de la conduitedes corvées doit consister à faire le plusd’ouvrage possible dans le moins de tempspossible ; d’où il s’cnsiiit qu’il faut de toutesles voies choisir la plus prompte Sc la plus

expéditive,