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Comme il arriva sous Charles Martel,que les fiefs furent changés en biens cf église,&c les biens d'église en fiefs , les fies, 5 c lesbiens d'église prirent réciproquement quel-que chose de la nature de l'un Sc de l'autre.Ainsi les biens d'église eurent les privilègesdes fiefs, Sc les fiefs eurent le privilège desbiens d'église. Voilà l'origine des droits ho-norifiques dans les églises.

Les hommes libres ne pouvoienr pointdans les commencemens se recommanderfour un fief] mais ils le p urenr dans la fuite,& ce changement fe fit dans le temps quis'écoula depuis le régné de Gontrand jus-qu'à celui de Charlemagne. Ce prince dansle partage fait à ses enfans, déclara que touthomme libre pourroit après la mort de ionseigneur, se recommander pour un fief dansles trois royaumes, à qui il voudroit, demême que celui qui n'avoit jamais eu deseigneur. Ensuite tout homme libre put choi-sir pour son seigneur qui il voulut, du roiou des autres seigneurs. Ainsi ceux quicroient autrefois nuement fous la puisiancedu roi, en qualité d'hommes libres fous lapuisiance du comte , devinrent insensible-ment vassaux des uns des autres à cause decette liberté. :

Voici d'autres changemens qui arrivèrent Ien France dans les fiefs depuis Charles leChauve. 11 ordonna dans tés capitulasses,que les comtés seroient donnés aux enfansdu comte , 6c il voulut que ce règlementeût encore lieu pour les fiefs. Ainsi les fiefspasierenr aux enfans par droit de succession&c par droit d’élection.

L'empire étoit serti de la maisen de Char-lemagne dans le temps que l'hérédité dçsfiefs ne s'établissoit que par condescendan-ce ; au contraire , quand la couronne deFrance sortit de la maison de Charlema-gne , les fiefs étoient réellement héréditai-res dans ce royaume ; la couronne, commeun grand fief , le fut aussi.

A près que les fiefs > d’annuels qu'ils étoient,furent devenus héréditaires, il s éleva plu-sieurs contestations entre les seigneurs 6c leursvasiaux, 6c entre les vastàux eux-mêmes;dans ces contestations il fallut faire des ré- ;glemens concernant les droits 6c les fbnc- ]rions réciproques de chacun. Ces régiemens j«massés peu à peu des décisions partiçulie- J

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1 ret, furent appellés la loi des fiefs , & oh s'cnservit en Europe pendant plusieurs siécles.

Cette loi est distinguée par le doòfeurNicholsen , un des plus savans prélats d'An-gleterre en matière d’antiquités, dans les pé-riodes suivantes : i°. fa naissance depuis{'irruption des nations septentrionales juf-qu'à l’an 6 $ o; z°. son enfance depuis cetemps-là juíqu'en 8oo : en 5 e lieu, fa jeu-nesse depuis le même temps jufqu'en 1017:enfin 4 0 , son état de perfection peu detemps après.

Les princes de l'Europe & leurs sujets setrouvant unis mutuellement par des titresde possessions en fief{ ce qui étant due-ment considéré, montre la vraie nature dupouvoir de la royauté ) ; cette union sub-sista long-temps dans un heureux état, pen-dant lequel, aucun prince de l'Europe nes'imagina être revêtu d’un pouvoir arbitrai-re , jufqu'à ce que la loi civile ayant étéensevelie dans l'oubli, après Rétablissementdes nations du nord dans {'occident de {'em-pire , cetre nouvelle idée parut au jour.Alors quelques princes se servirent de laloi Regia pour s’attribuer un pouvoir des-potique, 5 c introduire dans leurs royau-mes la loi civile, uniquement par ce mo-tif. Cette entreprise n'eut point de succèsen Angleterre , mais elle gagna le dessusdans d'autres parties de l'Europe ; en Espa-gne , par exemple, où la lecture de cetreloi fut pour cette raison défendue sur peinede la vie, ,

Effets qui ont résulté de V hérédité des fiefs.Une infinité de conséquences ont résultéde la perpétuité des fiefs. Il arriva de cetteperpétuité des fiefs , que le droit d'ainetseou de primogénìture s'établit dans l'Euro-pe , chez les François, les Espagnols, lesItaliens, les Anglois, ses Allemands, Ce-pendant on ne connoissoit point en Francecet injuste droit d'ainesie dans la premiersrace; la couronne se partageoit entre lesfrétés, les aleus se divisoient de même, 6cles fiefs amovibles ou à vie n’étant pas unobjet de succession, ne pouvoient être unobjet de partage. Dans la seconde race > letitre d 'empereur qu'avoit Louis le Débonnai-re , 8c dont il honora Lothaire son fils aîné,lui fit imaginer de donner à ce prince uneespece de primauté sur ses cadets.