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Scier de la jurisdiction , comme à Cluny.

M)

Juge moyen Justicier , est celuiqui n’exerce que la moyenne justice. Voyez jJustice moyenne. (^4) '

Juge moyen et bas justicier , estcelui qui réunit en lui le pouvoir de lamoyenne & de la basse justices. Voye\Basse Justice , ù moyenne justice.

M) .

Juge SANS MOYEN , est celui qui adroit de connokre d’une affaire en premie-re instance , ou qui en connoit par appel,fans qu’il y ait entre lui & le juge à çi/o au-cun autre juge intermédiaire. ( A )

Juge municipal , est celui qui exercela justice ou quelque partie d’icelle dontl’administration est confiée aux corps deville. On a appelle ces juges municipauxdu latin municipium , qui étoit le nom queles Romains donnoient aux villes quiavoient le privilège de n’avoir d’autres ju-ges & magistrats que de leurs corps ; &comme par succession de temps le peuple ,& ensuite les empereurs accordèrent la mê-me prérogative à presque toutes les villes,ce nom de municipium fut aussi donné àtoutes les villes , & tous leurs officiers fu-rent appelles municipaux.

Chaque ville à limitation de la républi-que romaine , íormoit une espece de petiterépublique particulière , qui avoit son fisc& son conseil ou sénat qu’on appelloit ca-ria m ou senatum minorem , lequel étoitcomposé des plus notables citoyens. On lesappelloit quelquefois pâtres civitatum , &plus ordinairement curiales ou curionesfeudecuriones, parce qu’ils étoient chefs chacund’une dixaine d’habitans. Leconseil des villesétoit probablement composé des chefs dechaque dixaine. Cette qualité de décuriondevmt dans la fuite très-onéreuse , surcoûta caute qu on les rendit responsables des de-niers publics. II ne leur étoit pas permis dequitter pour prendre un autre état, & l’oncontraignent leurs enfans à remplir la mêmefonction j on la regarda même enfin com-me une pente a laquelle on condamnoit lesdelinquans. L empereur Léon supprima lesdécorions & les conleils de ville.

Les décorions n’etoient pas tous juges nimagistrats : mais on choifiíioit entre eux

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ceux qui dévoient remplir cette fonction.

Dans les villes libres appellées munici-pia & dans celles que l’on appelloit colo-ni œ 3 c’est-à-dire , où le peuple romainavoit envoyé des colonies, lesquelles furentdans la fuite confondues avec celles appel-lées inumcipia • ceux qui étoient charges del’administration de la justice étoient appel-les duum-viri , parce qu’ils étoient au nom-bre de deux. Ceux qui étoient chargés desaffaires communes étoient nommés œdiles.Les duumvirs avoient d’abord toute la )urss-diction ordinaire indéfiniment ; mais dansla fuite ils furent restraints à ne juger quejusqu’à une certaine somme , & il ne leurétoit pas permis de prononcer des peinescontre ceux qui n’auroientpas déféré à leursjugemens.

Les villes d’Italie qui avoient été rebel-les au peuple romain n’avoient point de jus-tice propre ; on y envoyoit des magistratsde Rome appelles prafecli pelles avoient seu-lement des officiers de leur corps appellesœdiles. Ces officiers exerçoient la menuepolice , & pouvoient infliger aux contreve-nans de légeres corrections & punitions ,mais c’étoit fans figure de procès.

Enfin dans toutes les villes des provin-ces non-libres ni privilégiées , il y avoit unofficier appellé defensor civitatis , dont l’of-fice duroit cinq ans. Ces défenseurs des ci-tés étoient chargés de veiller aux intérêts dupeuple , &c de diverses autres lois. Mais aucommencement ils n’avoient point de juris-diction ; cependant en l’absence des préíì-dens des provinces , ils s’ingérerent peu-à-peu de connoître des causes légeres , sur-tout inter volentes ce qui ayant paru utile& même nécessaire pour maintenir la tran-quilité parmi le peuple , les empereursleur attribuèrent une jurisdiction conten-t euse jusqu’à 50 sols.

Les gouverneurs de provinces , pour di-minuer l’autorité de ces défenseurs des ci-tés, firent fi bien qu’on ne choiíistbit pluspour remplir cette place que des gens debasse condition , & même en quelques en-droits ils mirent en leur place des juges pé-danées. Ce qui fut réformé par Justinien, le-quel ordonna par fa novellt l 5 , que lesplus notables des villes seroient choisis tour-à-tour pour leurs défenseurs , lans que les