LOI
**paux Législateurs. Les lobe des douze Tables, fontclì ail L lennes l°' ix des domains j qu’ils envoyèrentj ÌC1C |C1 ' en Grèce par les Décemvirs, & qui ontI) u J ou rs servi de fondement à leur Jurisprudence.
J ns les temps plus récens, les loix célèbres font la01 des Angliens , Wérines, ou Thuringienes ; laS 1 des Allemands, les loix Angloiies, la loi des“°yens, ou Bavarois, les loix Bourguignones, la loies Danois, ou Norvégiens, les loix des Francs., cellesI Frisons , les/uct Gothiques, celles des Lombards,
1 loi Martiane, ou Mercienne , des Merciens, la01 Molmutine, la loi d’Oléron, les loix RipuairesdesRiqnaires, la loi Salique, la loi des Saxons,es Scots, ou Écollois , des Siciliens, des Viligots,a toi Somptuaire, la loi Gombette, &c. Voye\ Ri •^Aire, Salique, Somptuaire, Gombette, &c.
Chez les Romains, porter une loi , c’étoit rétablir,jf? e/i>2 rogare : abroger une loi , c’étoit Fanéantir ,ai istuler, lui ôter la force , abrogare ; déroger à/oi, c’étoit en annuler, en anéantir une partie,'Frelque article , derogare , subroger une loi à un au-u . e j c’étoit par une nouvelle loi ajouter quelqueu°se à une autre loi déja portée , subrogare. Voy.sic n, tit. i. Injht. y.
- sc mot de loi chez les premiers Romains signi-°it proprement, une Ordonnance du peuple faite àa réquisition d’un Magistrat, d un Coníul, rogante\s il sulc. Ces Ordonnances distéroient des Plébiicitesj . des Sénatusconsultes, Sc même des Ordonnancesèssies à la réquilkion d’un autre Magistrat que lev ~°nsul , quoiqii’on leur donne aussi le nom de loi .ail stì quoiqu’Aquilius Sc Falcidius ne fussent que Tri-u us, quand ils tirent leur réquisition , on ne laisse pass dire,la loi Aquilia, la loi Falcidia, ou la quarte Falci-ó"' ses loix des Romains se distinguent Sc le désignent,
I • Par le nom de celui qui en a fait la réquisition ;
A loi Cornélia , la loi Julia , &c. z°. Par la matière,s sujet de la loi ; de-làles noms dcloix judiciaires,l°ix testamentaires , &c. s. Quelquefois par les cri-ées contre lesquels elles étoient portées ; par exem-pt , i 0ix touchant les empoisonnemens, les parrici-des , <S>c. loix de concussion, de péculat, &c, Le Codeles Remarques font les loix Sc Constitutions desmpereurs Romains. Le Digeste est une compilation,aite Par l’ordre de Justinien, de plusieurs Senten-ces & Réponses de Droit des plus célèbres Juriscon-U te ï>c^° ma ‘ ns 5 auxquels il a donné la force de loipar 1 Epître qui est au devant de l’Ouvrage ; Sc c’estce qui compose le Droit Romain , ou les loixRomaines. Le Droit Romain ne faitÇtl Pays^ l ‘aifon.
01 > fe dit plus particulièrement de chaque article de^ ette compilation. La loi 2 , st. de Rescindenda vendi->° ne , veutqu’on saisie casier un contrat pour lésioncuorme , Sc d’outre moitié de juste prix. Poser l’eípè-d une loi. Un Conseiller récipiendaire est reçu sur
Droit Romain necoutumier. Il n ’est allégué
point loique pour
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^tviLES , ou Romaines. Il n’y a point de guideq v S , síu ' > pour ce qui regarde les loix Civiles , que lecelebre feu M. Domat, qui les a rangées dans un très-ordre.
Il démontre des Loix la confiante équité ,
Sur leur nuage épais il répand la clarté ,
Celles qu un sens mal pris fait paraître contraires ,
Oll qu on ri entend pas bien malgré les Com-mentaires j
Iles met dans leur jour ft naturellement ,
les Lecteurs en font frappés d’étonnement.
Merc. d’Avril 1716.
ve ll2 ^ 0lx anciennes font abrogées par les
tit. í°' c du Talion est la plus ancienne , Sc lache 1 6 âcs loix. Lex Talionis. Elle étoit observéeì. 0l ^ Hébreux. Voye £ Talion.
e dit particulièrement de la volonté absolue dTome /q
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Souverain qu’il fait publier par un acte authentique ;comme une Ordonnance, une Constitution , ou unEdit pour le règlement de son Etat. Ordinatio ra-tionis à Principe promulgata. Les Tribunaux sontpeuplés d hommes qui se précipitent dans la Magis-trature, & qui se ion t interprètes des loix , fansles entendre. Tour. Tibère crut qu’il y avoit del’insussiíançe , ou de la foibleste , à garder les loix.
S. Evr. Les loix ne lient point le Législateur: ilsemble que par reconnoiísiance pour celui qui les faitobserver,elles lui permettent de les enfreindre. Tour.Veut-on que les Rois-tremblent devant la loi , quiest leur propre ouvrage ì Elle s’adoucit, elle pliepour l’intérêt des particuliers, Sc s’armera-r elied’unerigueur inflexible contre les Souverains ? Id. La Répu-blique retourna fous ses propres loix. Dac. Rien nedonne une plus haute idée d un Monarque,que devoirqu’il maintient la vigueur des loix , fans les muti-ler, ni les étendre, ou les restreindre, selon lesrecommandations intéressées d’un favori. Bay. Lesloix ne foudroient pas toujours, lorsqu’elles tonnent ;elles ont le visage sévère pour faire peur , Sc rete-nir , par le frein de la crainte , la licence audacieusedes hommes ; mais on en peut tempérer la rigueur.Le Mai.
On volt tous les jours Tinnocence aux abois ,Errer dans les détours d’un dédale de loix.
Boil.
Du Digefte & du Code ouvre nous le dédale ,Qui dans ses propres loix embarrajje Thémis.
Id.
En France, les loix font les Ordonnances desRois , & la Coutume des lieux ; dans quelques Pro-vinces, 011 fuit le Droit Ecrit ou le Droit Romain,pourvu que quelque Ordonnance n’y ait pas dérogé.
Il faut dans cette matière, prendre le nom d’Ordon-nance dans une signification plus étendue , pour lesOrdonnances proprement dites, les Édits Sc les Dé-clarations , Sc tout acte de l’autorité Royale, quiétablit quelque choie d une manière stable & per-manente ; ce qui n’est ordonné qssen pallant à unâpersonne , pour peu de temps, est un commande-ment , Sc non pas une loi. Suivant cette notionexacte du mot de loi, les Commandemens de Dieufont de véritables loix. En France le Roi seul peutfaire des loix, Sc les interpréter par des Déclarations.Les loix différoient autrefois des Capitulasses , en ceque c’étoit le consentement du peuple seul qui fuioitles loix j au lieu que les Capitulasses se faisoient par-les Rois & les Princes avec le consentement du peu-ple. Enfin , on confondit les Capitulasses avec lesloix.
Loi, se dit aussi de certaines règles Sc principes fonda-mentaux , écrits ou non écrits, pour le gouverne-ment de l’Etat. Consuetudo moribus recepta. La loiSalique en France veut que le Sceptre ne tombepoint en quenouille; que la succession du Royau-me aille de mâle en mâle. Du Gange dit qu’il y a C udeux fortes de loi Salique j l’une qui eut lieu avantque le Christianisme fût reçu en France, qui fut faitepar les quatre principaux Chefs de la nation, Wiso-gast j Bosogast , Salogast & Widogast; l'autre qui lutcorrigée par les Rois Chrétiens, qui est celle dontparlent du Tillet, Pithou, Lindembrock, &c. Laloi Salique a été ainsi appelee, parce qu’elîc a étéfaite pour les François qui demeuroient le long dela rivière de Sale en Allemagne. Voye\ Salique.Les Coutumes Sc Usages locaux fervent de loi enPays coutumier.
HsJ" On appelle loix de la guerre les maximes que lesnations font convenuesd’obíerver entre elles, mêmependant la guerre.
Loi, en Pays coutumier , signifie la Coutume locale ,& les loix particulières par lesquelles une ville estgouvernée. Leges Patr'u. On le dit aussi du Siègede la Jurisdiction Sc des Officiers de Justice , Sc ainsi
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