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INTRODUCTION.
UNITES^
TOILE
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poids.
écrue.
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TOILE UNIE.
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C.
f. c.
f.
c.
f. c.
De moins de 8 fils..
ioo kil.N.
30
»
60 »
60
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60 >‘
De 8 fils.
»
36
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72 »
72
»
72 »
De 9 fils inclusivement à 12 exclusivement.
»
65
»
130 »
85
»
130 »
De 12 fils..
»
75
»
150 »
98
»
150 «
l).e 13 fils inclusivement à 16 exclusivement.
»
i05
»
210 »
120
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210 »
De 16 fils.
»
150
»
300 »
171
40
300 »
De 17 fils._.
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170
»
340 «
200
3)
340 »
De 18 et 19 fils.
»
180
»
3ü0 »
211
75
360 »
De 20 fils.
»
225
»
450 »
262
50
450 »
Au-dessus de 20 fils.
»
350
»
700 »
420
33
700 «
A matelas, sans distinction de linesse. . .TOILE CROISÉE.
Grossière, dite treillis.
Coutils
pour tenture ou literie. .pour vêtements ;
TISSUS EPAIS POUR TAPIS DE PIED enfils de lin ou de chanvre teints, de moinsde 8 lils aux 5 millimètres.
LINGE DE TABLE
De moins de 1 6 fiIs.
De 16 fils.
De 17 lils.
De 18 et 19 Tils.
De 20 lils.».
De plus de 20 fils.
Cent trente-neuf francs.
Droits delà loilfe,ühifedemoins des fils, selon l’espèce.Cent quarante-neuf fr. 50 cDeux cent soixante-cinq fr.Trois cent dix-sept fr, 50 c
Quarante-neuf francs 50 c.
LINGE OUVRAGÉ
LINGE DAMASSÉ
—-—-
—-—
écru.
blanc.
écru.
blanc.
f. C.
f. c.
f. c.
f. c.
160 «
317 50
160 »
317 50
150 »
300 »
180 »
360 >3
170 »
340 >»
204 33
408 »
180 »
360 «
216 »
432 »
225 »
450 »
270 »
540 »
350 »
700 >»
420 »
i
840 »
Pour tous les tissus autres que ceux qui sont dénommés ci-dessus,comme sous tout autre rapport que celui de la quotité des droits , l’ap-plication du tarif des tissus de lin ou de chanvre est subordonnée, surcette partie des frontières du royaume , aux mêmes conditions que surtous les autres points. — Voir à ce sujet les circulaires n 0B 1921 et 1929.
(31) Toiles unies .— Le tarif applicable aux toiles unies est basésurlenombre de fils que présente le tissu en chaîne , c’est-à-dire en longueur,dans l’espace de 5 millimètres. On se sert, pour rendre la vérification sûreet facile, d’un petit instrument en forme de loupe, appelé comple-fils ,dont sont munis les divers bureaux qui sont ouverts à l’importation destoiles. — Voir à ce sujet la lettre de l’administration du 27 mars 1817 ,tome X de la Collection dite de Lille .
Aux termes de la loi du 6 mai 1841 et de l’ordonnance royale du2‘d juin 1842, tout fil qui, dans l’espace de 5 millimètres, apparaît plus