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Essais de politique industrielle : souvenirs de voyage, France, République d'Andorre, Belgique, Allemagne / par Michel Chevalier
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FRANCHISE DU PORT DE MARSEILLE. 4^3

lancienne mode ; il a fallu y renoncer. Un dock nest autrechose quun port franc perfectionné, à peu près tel que lenten-dait Napoléon.Facilités des Warrants .Les docks procureraientà Marseille une grande prospérité.

Avec les ports francs, tels quils existaient autrefois ,les villes étaient entourées nécessairement dune lignede douanes qui gênait extrêmement les rapports aveclintérieur du pays et la circulation des habitants dansla banlieue.

Marseille était port franc dès la plus haute antiquité.Jusquà François I er , aucun roi de France ne portaatteinte à cette antique franchise; mais ce prince laviola par un édit de 1 53 p. Charles IX répara linjusticede son aïeul ; mais le fisc renouvela bientôt ses usurpa-tions. Henri III essaya de redresser labus. Henri IV restaura les immunités de Marseille ; ce qui nem-pêcha pas que dans lanarchie des guerres de laFronde , tous les droits fussent de nouveau mécon-nus. Colbert , par un édit de 1669, rétablit Marseille dans son privilège, non sans quelques restrictions.Sous le règne même de Louis XIV , lédit de 1669fut en partie révoqué. En fait, quand éclata la révolu-tion, la franchise nétait plus que nominale. La Con-vention supprima tous les ports francs, et ne laissasubsister que lentrepôt, dont la durée fut fixée à dix-huit mois. Le 6 messidor an x, un arrêté du gouverne-ment prolongea de six mois la durée de lentrepôt eten distingua deux sortes : lun réel, cest-à-dire sous laclef de la douane, pour les marchandises prohibées,pour celles qui étaient sujettes au certificat dorigine, etpour les denrées coloniales venant de létranger ; 1 autrefictif, cest-à-dire dans les magasins des négociants,pour les denrées et marchandises non prohibées. Ce ré-gime était loin daccorder les libertés et facilités néces-