LE TRIBCNAT,

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Un spectacle frappait en ce moment tous les yeux , c’était la dis-cussion du code civil dans le sein du conseil d’État. Le besoin de cecode était certainement le plus urgent des besoins de la France . L’an-cienne législation civile, composée de droit féodal, de droit coutumier,de droit romain, ne convenait plus à une société révolutionnée defond en comble. Les anciennes lois sur le mariage, celles qu’on avaitimprovisées depuis sur le divorce et les successions, ne convenaient niau nouvel état de la société, ni à un ordre de choses moral et régulier.Une commission, composée de MM. Portalis, Tronchet, Bigot dePréameneu et Malleville, avait rédigé un projet de code civil. Ce projetavait été envoyé à tous les tribunaux, pour qu’ils en fissent l’objet deleur examen et de leurs observations. En conséquence de cet examen

vous passerez des renseignements sur la marche des administrations et sur l'espritpublic.

Si le départ des frégates est retardé, je vous autorise à aller à Bordeaux et àrevenir par Nantes . Vous m’apporterez un mémoire sur les trois frégates en ar-mement.

Je vous salue. Boxapxrte.

Au citoyen Lacuée , aide de camp.

Paris , 9 venlôse an IX (28 février 1001).

Vous vous rendrez, citoyen, en toute diligence à Toulon . Vous remettrez lalettre ci-jointe au contre-amiral Ganteaume . Vous verrez tous les vaisseaux dol’escadre, ainsi que l’arsenal : vous aurez soin de vous assurer par vous-même dola force et du nombre des vaisseaux anglais qui bloqueraient le port de Toulon .S'il est moindre que celui du contre-amiral Ganteaume , vous l’engagerez à ne sepoint laisser bloquer par une force inférieure.

Si les circonstances décident le contre-amiral Ganteaume à continuer sa mission,vous l’engagerez à prendre à Toulon le plus de troupes qu’il pourra porter. Vousverrez à cet elTet le commandant militaire pour lever tous les obstacles, et que lestroupes lui soient fournies.

Vous ferez sentir au contre-amiral Ganteaume que l’on a, en général, un peublâmé sa course sur Mahon. parce qu’elle a réveillé l’attention de l’amiral Warren,dont le seul but était de défendre Mahon.

Si le contre-amiral Ganteaume se décide à achever sa mission, vous resterez àToulon quatre jours après son départ

Si, au contraire, les nouvelles de la mer faisaient penser qu'il resterait troplongtemps, vous reviendrez à Paris, après avoir passé quinze jours à Toulon , sixà Marseille, quatre à Avignon et cinq ou six à Lyon -

Vous aurez soin de me rapporter l'état de tout ce qui est embarqué sur chaquevaisseau; l’état des bâtiments et frégates expédiés de Toulon depuis le 1 er vendé-miaire de l’an IX ; l’état de l'arsenal, et des notes sur les fonctionnaires publics dupays où vous passerez, ainsi que de l’esprit qui y règne.

Vous profiterez de tous les courriers qu’expédiera le préfet maritime pour madonner des nouvelles de l’escadre, de la mer et des Anglais .