Buch 
Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
Entstehung
Seite
34
JPEG-Download
 

34 Visites et Rapports.

Partie , cc seroit un moyen de le récuser fans re-proche; & s’il avoir fait son Rapport de la choieen question, après savoir vûë en particulier & avoirdonné l'on avis à une des Parties avant la Visitationfaite par ^Ordonnance du Juge , & que l'autrePartie en fût avertie ensuite ; tel Rapport pourroitêtre nul. ( i )

8. Le Juge doit entendre l’Expert récusé , soitnommé d'office ou par la Partie adverse , aupa-ravant que d’en nommer un autre à sa place , pourdeux raisons. La premiere , pareeque souvent lesParties ne veulent pas d'un homme de bien & quisoit éclairé , pour entrer dans la connoistance dcleurs affaires & en donner toute la lumière possi-ble aux Juges. La seconde raison est , qu’il y va del’honneur de l’Expert récusé d’informer le Juge du

C i ) Ce moyen de récusation ne me paroît pas sondé. UnExpert est plus en état de faire ses réfléxions, lorsqu’il n'estqu'avec une des Parties , que lorsque toutes les Parties ionrprésentes : les disputes continuelles & les discours vifs quetiennent souvent les Parties lorsqu’elles sont en présence l’unede l’autre, peuvent distraire 1*attention des Experts. Cettevisite préliminaire ne peut tendre qu’à instruire l’Expert dupoint de la difficulté. L'on répliquera qu’il seroit à craindreque cet Expert ayant été déterminé à penser d'une façon, patles raisons qui fui ont été alléguées par une des Parties , Scqu'ayant en conséquence donné son avis verbalement ,ou parécrit, ne voulût point >, par une fausse honte , changer desentiment, quoiqu'il sentît le faux de sa décision , faute d’a-voir entendu les deux Parties ,ou par d'autres raisons ; maison ne doit point penser qu’un homme prudent & sage, & deprobité , tel que doit être un Expert, puisse pat de semblablesraisons donner un avis contraire à ses sentimens , & commet-tre une injustice.Tout ce qui tend à instruire un Expert ne doitpoint lui être interdit. Si un Expert quelque éclairé qu'il soitéroit obligé de donner son avis fur des matières problémati-ques, fur le champ , fans instruction préliminaire , il pourroitbien arriver que son avis ou la décision ne fût pas des pinsjustes & des plus solides.