DU RECHUTAIENT.

ÏQT

CHAPITRE I er .

Examen des principales dispositions de la loi.

Examinons le premier article de cette loi.

D’après cet article, l’armée doit être recrutéepar des engagemens volontaires, et subsidiaire-ment seulement par une conscription et des ap-pels.

Si, d’après l’idée que j’ai tàchédedonner d’unearmée nationale, vous pensiez ne pas apercevoirclairement dans cet article le principe d’une telleinstitution, je vous ferais remarquer que les ex-pressions, peut-être un peu timides, sont singuliè-rement corroborées par les considérations à pui-ser dans les débats qui en ont précédé l’adoption.Les argumens en faveur de la loi, les circonstancesdont la loi elle-même est entourée,rendent à cha-que expression son véritable sens, et font de cetteloi à peu près tout ce quelle doit être en raisondu principe de l’institution de l’armée.

Ainsi, quoique la loi du 10 mars ne dise pas,comme celle du iq fructidor an VI, que «tout» Français est soldat, et se doit à la défense de la» patrie,» elle n’emporte pas moins les mêmesconséquences, d’abord par la volonté manifestedu législateur, ensuite par la force des circons-tances.

En effet, les eugagemeus volontaires qui sem-