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Lettre de passe.

»6c)

Nous soussigné, sous-intendant militaire en résidencedans le département d sur la demande faite

par le sieur (1) inscrit au registre

départemental, sous le numéro à l’effet d’être ad-

mis (2).

Vu (5). .

Après avoir reçu la déclaration du sieur (4)portant qu’il s’oblige à rester (5)

pendant tout le temps pour lequel il est lié au service mi-litaire, en vertu de la loi du 10 mars 1818 (6) ;

Après l’avoir prévenu que s’il quitte le service auquelilest admis , ou s’il est congédié avant cette époque, il seratenu , sous peine d’être poursuivi comme déserteur , determiner, dans le corps de troupe de terre qui lui sera as-signé , le temps qu’aux termes de la loi (7)il doit passer sous les drapeaux;

Nous lui avons délivré la présente lettre de passe, au vude laquelle il sera admis (8).

(1) Nom et prénoms de l’individu , et sa qualitémilitaireou civile.

(а) Indiquer l'arme ou le service particulier pour lequel la lettrede passe est délivrée, ainsi que la qualité en laquelle l’individu doit yêtre employé.

(3) Indiquer l’instruction , la circulaire ou l’ordre particulier au-torisant le passage, ainsi que la pièce constatant l’aptitude du sujet,si cette aptitude a dû être reconnue par les officiers-généraux ou au-tres commandans ou employés sur les lieux.

(4) Nom de l’individu.

(5) Indiquer le service particulier ou l’arme où il est admis.

(б) Si le réclamant est un engagé volontaire, on ajoutera : et de

l'engagement volontaire qu’il a souscrit le ., à .

(7) Si c’est un engagé volontaire, on ajoutera : et de son engage-ment.

(8) Indiquer le service auquel l’individu est appelé.