ÎÎON'MITOYENS.r. La premicre forte de mur non-mitoyen , con-fine partie de ce qui lui appartient, est cependant trcs.utilaà tous les Propriétaires z en voici les raisons. Ou le mutnon - mitoyen est construit de route son épaisseur sur leterrein de celui qui l’a fait bâtir, ou il est assis moitié deson épaisseur sur le terrein du Propriétaire qui l’a construit,& moitié sur le terrein du Voisin ; le premier cas est très-rare dans les Villes , où on est presque toujours obligé de seclore; & dans les Coutumes où on n’est point obligé à clô-ture , 11 est permis à celui qui bâtit le premier d'asseoir lsmur, qui sépare son héritage d’avec celui de son Voisin ,moitié lut son terrein Sc moitié sur celui de son Voisin. Cessortes de murs non-mitoyens ne se rencontrent donc que dansles Campagnes où le terrein est de peu de valeur-, outre íepeu de superficie de terrein qué la ríioitié de l’épaisscur d’unmur mitoyen peut occuper. Il y a plus, la faculté accordéspar cec Article, est réciproque , elle met ufi frein à la mau-vaise humeur d’un Propriétaire d'un mur mitoyen, qui parpique , aimant mieux démolir son mur que d’en aider soaVoisin, poufroit incommoder ses affaires & peut-étrefe rui-ner, s’il n'avoit qu’un bien modique, en ce que cela pour-roic occasionner la démolition d’une partie de fa maison»Cette disposition de la Coutume produit encore plusieurs au-tres avantages, comme de diminuer les frais de la construc-tion d’une maison, étant inutile de faire deux murs lotsqu’unsuffit à deux. Cette disposition augmente P étendue du terreindes maisons , un seul mur occupant bien moins de superficieque deux.

Dans le second cas, la disposition de cet Article est austîéquitable. Le mur est déja mitoyen en son assiette > puífqu’ilest construit moitié fut un terrein & moitié sor l’autre. Ilest mitoyen jufqu'á la hauteur de clôture, dumoins en partie,comme il fera expliqué ei-aprés r il est donc juste que celuiqui n’est point Propriétaire de l’éievatíon de ce mur, le puissedevenir lorfqu’il le jugera à propos. L’on dira, que ne con-tribuoit-il á la totalité de ce mur ; qu’il n’est pas juste quecelui qui se trouve obligé de bâtir pour ('utilité de fes affai-res , fasse tous les frais de la construction de ce mur : maisl’on répondra , qu’il ne conviendroit pas qu’un Propriétaire, iqui un Edifice peu élevé & un terrein vague suffit pour soncommerce : qu’il ne conviendroit pás que ce Propriétaire payâcla moitié de l'élévation de ce mur, dont il ne fe servira peur-érre jamais, pour avoir la faculté de bâtit fur ce mut s’il fuiprenoit un jour envie de bâtir.

Partie /, K