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très de toiçr, l’amende sera de 1 franc par chacun deces deux décimètres, et s’accroîtra ensuite progressi-vement de 10 cent, par chacun des autres décimètres.

Si les arbres de la seconde classe ont deux décimètresde tour, l’amende sera de 50 cent, par chacun de cesdeux décimètres , et s’accroîtra ensuite progressive-ment de 5 cent, par chacun des antres décimètres;

Le tout conformément au tableau annexé à la pré-sente loi.

La circonférence sera mesurée à un mètre du sol.

Art. 193. — Si les arbres auxquels s’applique letarif établi par l’article précédent ont été enlevéis etfaçonnés, le tour en sera mesuré sur la souche ; et, sila souche a été également enlevée, le tour sera cal-culé dans la proportion d’un cinquième en sus de ladimension totale des quatre faces de l’arbre équarri.

Lorsque l’arbre et la souche auront disparu, l’a-mende sera calculée suivant la grosseur de l’arbrearbitrée par le tribunal d’après les documents duprocès.

Art. 19-4. — L’amende, pour coupe ou enlèvementde bois qui n’auront pas deux décimètres de tour, sera,pour chaque charretée, de 10 fr. par bête attelée, de5 fr. par chaque charge de bête de somme, et de 2 fr.par fagot, fouée ou charge d’homme.

S’il s’agit d’arbres semés ou plantés dans les fo-rêts depuis moins de cinq ans, la peine sera d'uneamende de 3 fr. par chaque arbre, quelle qu’en soitla grosseur, et, en outre, d’un emprisonnement desix à quinze jours.