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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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rz8 Vue droite

iì. Il se trouve des vues dans la Campagne qoiont plus d'une lieuë d'étenduë de droit de prospect,devant lelquelles il n’est pas permis de planter unarbre, tant petit soit-il, selon que les héritages fontasiujettis par le Titre de celui qui a ces fortes devues de prospect.

i j.Lorsqu’en vertu d’un partage , l'un des Par-tageans a une mai Ion de deux ou trois étages dehauteur qui a droit d'avoir des vues dont les appuissont à hauteur d'accoudoir , regardant fur l’hérita-ge de l’autre ; íi celui qui a cette maison , la saieréhauller de quelques étages regardant fur l’héri-tage de ion Voilm , il ne peut en avoir d'autres queles anciennes qui étoient subsistantes lors du par-tage , & même il ne peut pas changer ses ancien-nes vues de situation ; mais il peut éclairer les nou-veaux étages qu'il aura élevé par des vues de cou-tume à íept pieds de hauteur d’enseuiliement, tirantdu jour du côté dudit héritage de son Voisin.

24. Si une fenêtre écoit faite par entreprise enun mur, joignant sans moyen à l’héritage du Voi-sin, regardant fur ledit héritage; celui qui auroitfait l’entreprise, ou celui qui ensuite seroit Pro-priétaire du lieu où la vuë auroit été faite , peutêtre contraint de la boucher en quelque temps Scpar quelque personne que ce puisse être , qui soitPropriétaire de 1 héritage voisin où la vuë regarde ;& il suffit que ladite vue a été faite par usurpationfans autre preuve ; Sc c'est à celui qui jouît de lavuë à en produire le Titre, & au cas qu'il ne puillepas produire de Titre , la vue ou fenêtre doit êtrebouchée.

le Propriétaire lepourroit, en faisant constater leurs éten-dues , íìtuaiions Sc élévations avant de les démolir.