MITOYEN ET C OHR.OMPU. l^í
par portion égale à la couverture , & celui à qui legrenier appartient, doit payer seul la charpente ducomble ; mais celui qui n'a que le droit du paííà.ge , quand même ce passage seroit à lui seul, nadoit rien contribuer i la couverture de i'Edificequi est au-dessus ; pareeque le passage lui serviroicégalement découvert , comme étant couvert, (k)10. Un escalier commun entre différens Proprié-taires doit être entretenu à frais communs entreeux à proportion du droit qu’ils y ont. Par exemple,û un n'étoit Propriétaire que de l'écagc du sol ourez-de-chautlée , & qu’un autre fut Propriétaire dupremier étage, & un autre , Propriétaire du restantde la hauteur de l’Edifice ; celui qui auroit l’étagedu rez-de-chaustee ne contribueroit en rien pourl’escalier ; parcequ’il ne s’eti serviroit pa 1 . Celuià qui appartiendroit le premier étage , contribue-roit pour la moitié jusqu’à son étage , & celui quiseroit Propriétaire du haut, contribueroit pour l’au-tre moitié jusqu’au premier étage , & pour le toucdans le restant de la hauteur ; & il payeroit les char-ges à l'autre à proportion de fa contribution. ( 1 )
(k) H â été dit dans les Notes du Commentaire, fur I’Ar-tiele 187.de la Coutume, tout ce qu’il convient au sujet deSobligations d’un Particulier qui seroit propriétaire seulemenCd’un passage dans un Edifice, & dont tout le deíîûs appar-tiendroit à un autre. A l’égard de ce que dit M. Desgodets ,que la couverture d’un Edifice commun doit être refaite & en-tretenue aux dépens de tous les Propriétaires , chacun pour 1»part qu’ils peuvent y avoir, dans la proportion de leurs pos-sédions , toutes les Coutumes qui ont prononcé fur ces Edifi-ces, en ont décidé autrement. comme il a été dit fur P Arti-cle , 87. de la Coutume; elles mettent Ja couverture 11 a char-ge du Propriétaire du haut de cet Edifice r on a donné dans lesNotes, fur l'Article ,87. les raisons qui ont engagé ces Cou-tumes i décider ainsi.
^1 j II ne seroit pas juste qu’uc Particulier , qui ne seroic
T A