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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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ARTICLE zz6.

Les Parens succèdent uux Ecclejitijli^uesSéculiers.

L E s Parens & Lignagcrs des Evêques 5cautres gens d’Egliíc Séculiers, leur suc-cèdent.

Explication.

Si 1 c Bénéficier n'»voir pas fait faire de son vi-vant les réparations de la dépendance de ion Bé-néfice , fes héritiers font tenus de les faire faire àleurs dépens, & même de rétablir les démolitions& détériorations faites & causées par le défunt :ce qui s'est pratiqué de toute ancienneté Sc jugépar différens Arrêts, entr’autres par un du ij. No-vembre 1511. rendu entre l’Evêque Sc le Chapitrede Beauvais : Un autre Arrêt du z t. Février 15 3 6 .a jugé que l’Evêque d’Angers bailleroit le quarcde Ion revenu pour réparer les démolitions ave-nues de ton temps, & feroit poursuite contre leshéritiers de son prédécesseur pour réparer les rui-nes qu’il avoir causé. Autre Arrêt du u. Juillet1J44. a jugé pareille chose entre Vaillerot de laHaye & Nicolas Dorigny, 8 c plusieurs autres Ar-rêts depuis fur pareil sujets de même natute.

Si le Bénéficier avoir fait démolir quelques an-ciens Bitimens pour les faire reconstruire à neuf,plus grands & plus somptueux, Sc pour en faireun seul de plusieurs vieilles mazures, & qu’il vintà mourir avant que d’aveir rendu le nouveau Bàti«