92

VOIES DE COMMUNICATION DE LA FRANCE.

Révolution Presque tous les travaux de navigation intérieure furentde ’ 78! ' interrompus par la Révolution française.

Le décret du i 5 janvier 1790, abolissant les adminis-trations provinciales et divisant la France en départements,engloba dans le domaine public toutes les voies navigablesqui appartenaient aux Etats.

En 1791, les canaux d’Orléans et du Loing furent con-fisqués au profit de la nation ; l’année suivante, la part dé-volue dans le canal du Languedoc à la famille de Caramanfut également confisquée. Ces trois canaux furent mis sousle séquestre et administrés par l’agence des domaines na-tionaux.

A la fin du xviu e siècle, la longueur des canaux livrés aucommerce était d’environ 1,000 kilomètres. Ceux de Briare,la Dive, Givors, Pont-cle-Vaux, Grave et Lunel, ayant en-semble 1 35 kilomètres, avaient échappé à la confiscation;tous les autres étaient administrés par l’Etat.

Période La loi du 2 5 ventôse an ix (16 mars 1801) et le traité du

1800-1813. 2 y g or é a ] suivant pourvurent, au moyen d’une concessiontemporaire, à l’achèvement des canaux de Beaucaire et dela Badelle, commencés depuis le xvn e siècle. Celle du 29 flo-réal an x ordonna l’ouverture d’un canal de dérivation quiamènerait ïüurcq dans le bassin de la Villette et serait delà prolongé jusqu’à la Seine par deux canaux navigables;un droit additionnel de 1 fr. 2 5 cent, par hectolitre étaitfrappé sur les vins, aux entrées de Paris, afin de pourvoirà la dépense. Le 3 o floréal an x, une loi spéciale établit qu’ilserait perçu, dans toute l’étendue de la République, uridroit de navigation sur les fleuves et rivières navigables; on