NOTE B.

ïurpoRT sur L'ÉcuiQriKn.

Sa Majesté ayant daigné par ordonnance royale en date du 8 juilletî83i, nous déléguer à l'effet de faire telles enquêtes que nous jugerionsnécessaires; d’examiner le mode d’après lequel sont dirigées les recetteset les dépenses dans les diverses administrations, ainsi que le système decomptabilité qui y est suivi; de faire de tems à autre notre rapport auxlords commissaires de la Trésorerie de Sa Majesté, et de suggérer tellesaméliorations que nous jugerions convenables et désirables, nous pre-nons la liberté de mettre sous les yeux de vos seigneuries le rapport sui-vant sur l’EcLiquier, sur lequel nous avons cru devoir porter notre at-tention, comme étant le département où sont déposés les deniers del'État, et d’où ils sortent ensuite pour alimenter les services publics.

En préparant ce rapport, nous devons d’abord reconnaître leslumièresque nous avons puisées dans les opérations de la commission nomméepar Tordonnance royale du 21 juin 1 83o, à l'effet de s’enquérir du serviceadministratif du revenu public, et des frais de perception. Les documenset les renseignemens réunis par cette commission, et qu’on trouvera dansl’appendice joint à ce rapport, nous ont été d’un grand secours pouracquérir une connaissance complète des travaux de 1 Echiquier, et la vuedes matériaux précieux ainsi rassemblés suggère des améliorations si évi-dentes et si importantes, que nous y puisons une confiance nouvellepour recommander des changemens, qui en même fems qu’ils amènentune notable économie, rendront plus efficaces les services de ce dépar-tement.

L’Echiquier est le grand conservateur des revenus de l’État. Il n’exercesur les départemens préposés aux recettes et aux paiemens, d’autre auto-rité, que d’empêcher l’emploi illégal d’une portion quelconque des de-niers publics. Les attributions constitutionnelles de ses fonctionnairesdont les charges sont à vie , consistent à veiller à la conservation des de-niers de l’État, et à ce qu’il en soit convenablement disposé. A cet effet,il est chargé des recettes des impôts qui sont versées en son nom et con-fiées à sa garde, jusqu’à ce qu’il en soit disposé sous l’autorité du Parle-

courir k raison de huit railles par heures {tous délais comprià), de manière k faire laroule de cent soixante-quatre mille ( par Beauvais }, en vingt-quatre heures et demie, etd'arriver k Paris k sir heures du malin.

De Paris à Londres en iretite-six heures.

La malle-poste doit partir de Paris, comme elle fait maintenant, k six-heures du soir,et arriver k Calai* en vingt heures et demie, savoir : k deux heures et demie du jour aulendemain. Les valises doivent être de suite mises k bord du paquebot, pour arriver àDouvres avant dix heures du soir, et être k Londres à six heures du matin suivant.

Les paquebots de chaque côté doivent se tenir toujours prêts pour se mettre en merquand le tems le permet, et rester amarrés en dehors des deux ports.

Par ces arrangemens, le gouvernement anglais épargnerait les frais de quatre voyages parsemaine qui se font maintenant par ses courriers entre Paris et Calais; et, si le gouverne-ment français établissait des voitures telles que les malles-postes anglaises (mail coaches ) pourcontenir et porter six ou sept voyageurs, il épargnerait encore la totalité des frais encourusaujourd’hui pour ses malles postes et ses estafettes.

Outre ces avantages, il en est un plus important encore qu’on se procurerait, celuid’avoir régulièremenr une poste journalière entre Londres et Paris.