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• Excise.

» Timbre,

» Postes.

» Droits de pondage, des recettes et de la Trésorerie.

» Anticipations de paiemens et autres débours.

» DOUANES ET EXCISE.

l » Le produit net des douanes et de l’excise est jour par jour versé à labanque d’Irlande par chacun des percepteurs des douanes et de l’excise ,

t placé par la banque au crédit du compteur de l’Echiquier.

» Les départemens de la douane et de l’excise transmettent toutes lessemaines au compteur de l’Echiquier et au vice-trésorier des certificatsle l’appropriation des sommes ainsi versées à la banque.

» TIMBRE.

» Le produit du timbre reçu à Dublin est versé jour par jour à labanque par le receveur général, et hebdomadairement par les bureaux doprovince ; et, comme pour les douanes et l’excise, ces sommes sont placéesan crédit du compteur de l’Echiquier. Un certificat hebdomadaire estfourni par la banque au receveur général du timbre, mentionnant lemontant des vevsemens effectués dans le courant de la semaine, tant parlui que par les bureaux respectifs ; ce certificat est transmis au compteurde l’Echiquier et an vice-trésorier par le receveur général du timbre.

» POSTES.

b II paraît qu’il n’y a pas d’époques régulières fixées pour le versementdu produit des postes à la banque d’Irlande au crédit du compteur del’Ecbiquier. Le nombre des versemens est rarement de plus de deux outrois par trimestre, et le montant pendant chacun des trimestres de 1 83 os’est élevé 1 un dans l’autre, a la somme de 1 . 27,000. A la fin de chaquetrimestre, l’administration des postes transmet ait vice-trésorier un cer-tificat du montant versé pendant le trimestre.

DROITS DE PONDAGE , DES RECETTES ET DE I.A TRÉSORERIE.

b Lors du paiement, ces droits sont déduits par le compteur du mon-tant des cotes qui eu sont passibles. II fixe lui-même ces déductions, etchaque semaine, le montant eu est placé au crédit du fonds consolidé.

b PAIEMENS PAR ANTICIPATION ET AUTRES DÉBOURS.

b Gcs sommes sont payées à la banque d’Irlande au crédit du compteurde l’Echiquier. La banque donne à la personne qui effectue le paiement,un reçu qu’il transmet au compteur qui dresse une quittance de l’Echi-quier mentionnant à quel titre l’argent a été versé. Cette quittance estexaminée et contresignée par le vice-trésorier.

» La banque transmet toutes les semaines au compteur et au vice-tré-sorier un extrait détaillé des versemens effectués dans la semaine, qui estcomparé avec les certificats reçus des départemeps respectifs des douanes,de 1' excise , du timbre et des postes. Sur l’autorité de ces documens., lecompteur dresse des reçus de 1 Echiquier pour chacune des sommes ainsiplacées à la banque à son crédit, lesquels reçus sont contrôlés par le