— 290

système, les fonctions de l'Echiquier, qui conserveront leur intégrité,consisteront, i° dans la recette et la garde inviolable du Trésor public ;2 ° dans le contrôle exercé sur la Couronne et ses ministres; 3° dans ledépôt fidèle de toutes les transactions ; attributions dont nous noussommes efforcé avant tout, d’assurer dune manière complète, Taccom-plissement efficace.

Nous allons maintenant procéder à l’accomplissement d’une autreportion des devoirs qui nous sont imposés, et examiner quels sont leslivres qu’il est nécessaire d’adopter, à l’effet d’établir à l’Echiquier unsystème d'enregistrement et de comptabilité, qui soit clair, simple etsûr. Nous pensons que ces livres doivent être placés sous la direction dedeux divisions distinctes , l’une d’enregistrement, l’autr; de comptabilité.Dans la division d’enregistrement, tous les ordres royaux relatifs ,,uxcrédits à donner pour le service des diverses administrations, devrontêtreenregistrés dans une forme concise; il en sera de mêinedetous les ordresmensuels et autres de la Trésorerie pour ouvrir des crédits à la banqued Angleterre. On devra aussi enregistrer toutes les allocations législatives,et tous les actes du Parlement relatifs à la dépense des deniers publics.A ces fonctions d’enregistrement devra se joindre le devoir d’examinerla légalité de tous les ordres envoyés à l’Echiquier, et de confronter tousles ordres spéciaux de la Trésorerie avec l'autorité conférée par l’ordreroyal ; on devra aussi avoir les pouvoirs nécessaires pour arrêter les cré-dits illégaux.

Les fonctions de la division de comptabilité, consisteraient à enregis-trer, sur le plan de la tenue des livres en partie double, toutes les trans-actions de recettes et de crédit, dans l'ordre dans lequel elles ont lieu.On tiendra un livre de caisse dans lequel on inscrira jour par jour, etpar ordre de date. toutes les pièce» indicatives du revenu public et au-tres documens semblables , des paiemens faits à la banque d’Angleterre ,pour le compte de l’Echiquier, après avoir préalablement comparé cesdocumens avtc l’état journalier des recettes envoyé par la banque àl’Echiquier.

Cette division devra aussi inscrire régulièrement un extrait des ordresde caisse envoyés parla Trésorerie à 1 Echiquier, mentionnant la date,le service, la quotité et la nature des crédits qui ont été ouverts en con-séquence.

On devrait dresser et envoyer à la Trésorerie des comptes semblablesaux comptes hebdomadaires, trimestriels et annuels qu’envoie actuelle-ment l’Echiquier h ce département, en y introduisant néanmoins lesperfeetionnemens que suggéreront les ehangemens proposés dans lesystème de l’Echiquier. Le certificat hebdomadaire maintenant en usage,pourrait servir plus tard à mettre la Trésorerie à même de tenir con-curremment avec l’Echiquier son journal et son grand livre des comptesdu revenu.

On devrait transmettre au bureau d’audition, des comptes trimestrielsde tous les crédits donnés par l’Echiquier, en exécution des ordres de laTrésorerie.