DU SYSTÈME HYPOTHÉCAIRE. 3y

saienl, les créances se multipliaient, et il se faisait,ou de® transports de ces créances elles-memes, ou desaliénations de biens-fonds ou même des parties de cesbiens-fonds.

Cet usage avait disparu il Rome du temps des empe-reurs; mais on ne sut pas alors trouver un moyen termequi assurât une publicité convenable , et qui n’eût pas lesinconvénients de l’ancien mode.

La Belgique et les provinces de France appelées paysde nantissement ont eu long-temps un mode particulierde publicité dont ils ont ressenti les plus heureux effets »et qui leur était en conséquence bien cher.

11 faut entendre le parlement de Flandre lui même,et scs vives remontrances dans une occasion importante,pour se convaincre de celle vérité non seulement histo-rique , mais expérimentale , et, en conséquence , incon-testable de toute manière.

Voici comment il s’exprima lorsqu’il refusa d’enregis-trer l’édit de 1771 sur les lettres de ratification qui abo-lissaient, dans un de ses articles , le nantissement :

La publicité des hypothèques, disait celle cour souve-raine , doit être regardée comme le chef-d'œuvre de lasagesse; comme le sceau , P appui, et la sûreté des pro-priétés ; comme un droit fondamental dont l'usage avaitproduit dans tous les temps les plus heureux effets , etavait établi autant de confiance que de facilité dans lesaffaires que les peuples belges traitent entre eux. Parcelle forme , toutes les charges et hypothèques étaientmises à découvert ; rien nesl plus aisé que de s assurerde l état de chaque immeuble par la seule inspection des