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Observations sur le régime hypothécaire établi dans le royaume de Sardaigne / par Ferdinand dal Pozzo
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MOTIFS ET PRINCIPES

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tous dune insoutenable longueur, entraînant beaucoup defrais, et qui ne servent quà débrouiller, tant bien quemal, le chaos déjà fait, mais qui nempêchent pas quil sefasse. Ils découvrent, long-temps après, la ruine de quel-ques créanciers ou de quelques acquéreurs qui ne se dou-taient pas de leur malheureuse condition. Un bon systèmehypothécaire , au contraire, doit prévenir et détournerces infortunes et ces pertes.

En cherchant à établir le nouveau système daprès lesmotifs que nous avons exposés, savoir : le besoin universelde richesses mobilières , de leur circulation rapide, et deleur amalgame sûr et convenable avec les richesses im-mobilières , on se mit bientôt daccord sur trois principesparticuliers qui devaient être les principes dirigeants detout le système.

Le premer principe fut la publicité, soit des hypo-thèques co tractées, soit des mutations de propriété.On sent qu ;1 intérêt ont les emprunteurs, les acquéreurs,et les contnclants de toute espèce, de connaître, soitlétat de se /abilité dun propriétaire , du moins relati-vement à ss dettes hypothécaires; soit la conditiondune propriété particulière : si elle est , ou non , libre ,et jusquà quel point elle lest.

Le second principe , la spécialité des biens quon as-sujettirait à lhypothèque. Cest le seul moyen déviterou de diminuer de beaucoup la confusion que produitdans les droits de propriété lamoncellement de plusieurshypothèques sur un même fonds, et décarter ainsi les in-stances générales de discussion, qui sont interminables etruineuses tant pour les créanciers que pour les débiteurs.