LA MONNAIE. SECTION XV, CHAPITRE III. Co9

de rente d’une nature bien déterminée, pour un mon-tant égal à la somme de leurs billets en circulation ;de là on est passé à une autre idée, celle de l’unité desbanques. On a irnoqué la théorie d’après laquelle le billetde banque serait de la monnaie, et la faculté de l’émettreun droit régalien formant une attribution essentielle desgouvernements. Cette doctrine a été acceptée en Améri-que par le gouvernement fédéral, au milieu des difficultésde la guerre civile, non cependant sans respecter les droitsacquis des banques anciennes. En Angleterre, elle a desprosélytes nombreux, et déjà Robert Peel s’en était fait lechampion, en 1844. Il entendait d’ailleurs déléguer lemonopole de l’État, dans l’Angleterre proprement dite,avec le pays de Galles, à la Banque d’Angleterre, qui, à lalongue, serait devenue l’unique banque d’émission, pourcette fraction importante du Royaume-Uni, mais non pourles trois royaumes. En France, plusieurs personnes sesont prononcées de même pour le monopole de la Banquede France. Celle-ci a même prétendu qu’elle en était in-vestie, en vertu du décret du gouvernement provisoiredu 27 avril 1848, pour la réunion des banques (1).

La doctrine qui ferait de l’émission des billets de banqueune attribution essentielle de l’État, ou lemonopoled’un éta-blissement privilégié, a trouvé d’énergiques contradicteurs.

En France, divers écrivains l’ont combattue en lui op-posant la doctrine diamétralement contraire de la libertédes banques d’émission. M. Courcelle-Seneuil, dans sesouvrages et dans le Journal des Économistes, M. Paul Coq,dans un volume spécial (2), ont heureusement soutenucelle-ci. Justice a été faite du prétendu droit régalien.

0) On trouve, dans un écrit intitulé Réorganisation des BanquesParis, 1864), la démonstration de l’erreur de la Banque de France.

e Ue institution n’est investie légalement du monopole de l’émissiondans l’enceinte des villes où elle aune succursale.

(%Lm Circulations en Banque , 1865.