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Tome douzième.
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SDK LA LISTE CIVILE.

fatalité, lorsque le roi, pendant les quinze annéesde son règne qui ont précédé la révolution , a mon-tré la plus grande simplicité dans ses goûts person-nels ; lorsque la reine a détruit en France cette pom-peuse étiquette de la maison de Bourgogne qu’on yavait adoptée, on voudrait leur donner, aux dépensde la nation, ce que les flatteurs des plus fastueuxmonarques n’oseraient même proposer. Ce n’est doncpas à la splendeur du trône, ce n’est pas même aubonheur personnel du roi ou de sa famille, que lereste serait donné. A qui donc l’accorderait-on ?

Il faut examiner maintenant comment la liste ci-vile doit être administrée.

Ici la constitution peut encore nous servir deguide ; elle a fixé l’objet de la liste civile ; donc, ellea donné aux représentants de la nation le droit deveiller à ce que cet objet soit rempli.

Elle a voulu qu’une somme égale y fût employéechaque année, et c’est en quelque sorte en avoirlaissé au roi la libre distribution.

Il s’agit donc de concilier cette surveillance etcelte liberté, dont l’une est un devoir pour nous, etdont l’autre parait conforme au vœu de la loi.

On y parviendra si, pour la recette, l’intendantde la liste civile est obligé de rendre compte, nonde la bonne ou de la mauvaise administration desdomaines conservés au roi, mais de leur produitannuel.

On y parviendra pour la dépense, s’il est tenu, aucommencement de chaque année, de présenter letableau sommaire de cette dépense, le montant de