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TITRE II.

1° Les bans de vendange, de moisson, de fenai-son , ou autres ;

2° Les glanage, grappillage, râtelage et chaumage ;

3° Les dangers du feu ;

4° La prohibition de vendre les grains en vert ;

5° La vaine pâture et le parcours ;

6° Enfin, les précautions à prendre contre cer-taines espèces d’animaux nuisibles.

La police de la chasse, en tant quelle a pour butde préserver les récoltes, se rattacherait également àcette section; mais, comme elle a aussi pour but depréserver un autre moyen de subsistance, le gibier,la matière est renvoyée à la section suivante, où ellesera exposée séparément dans son ensemble.

Les eaux rentreraient aussi dans la partie de lapolice rurale qui va nous occuper, en tant que lesmesures prises pour prévenir ou faire cesser lesinondations procurent la conservation des biens dela terre ; mais comme elles procurent avant tout laconservation des personnes, cette considération prin-cipale a dû l’emporter : c’est pourquoi on a exposéprécédemment, dans le chapitre de la Sûreté publi-que, tout ce qui concerne les mesures prises ou àprendre contre les inondations (1). Ici donc on nepeut que se référer à cette partie du traité.

Moyennant ces renvois, et d’autres encore qui serévéleront par la suite, on va exposer successive-

(I) Suprà, p. 212.