SÛRETÉ, SANTÉ, SALUBRITÉ PUBLIQUES. 479

1. C'est donner une suite naturelle aux travaux desalubrité qui intéressent les villes et communes, etdont il vient d’être question, que de s’occuper deségouts publics et des puits, puisards, puits d’ab-sorption , égouts particuliers , fosses d’aisance ,étangs, etc., qui vont faire l’objet de la présente sec-tion et des sections suivantes.

2. En ce qui concerne les égouts publics dans lacapitale, un arrêt du conseil du 21 juin 1721 avaitordonné . « Que tous propriétaires de maisons et» places dans la ville de Paris sous lesquelles pas-« sent des égouts seraient tenus, pour la partie de» ceux passant sous leurs maisons et places, au cu-» rement, pavage et autres réparations. »

5. Un autre arrêt du conseil, du 22 janvier 1785,les a dispensés du curement qu’il a mis à la charge« de la ville seule, et sans que les propriétaires» soient tenus d’y contribuer. » Mais, « quant aux» dépenses de pavement et de toutes autres répara-» tions, relatives tant auxdits égouts qu’aux mai-» sons sous lesquelles ils passent, » l’arrêt ordonnek qu’elles seront faites par les propriétaires des mai-» sons et terrains, sans que, dans aucun cas et» sous aucun prétexte, les prévôt des marchands et» échevins puissent les dispenser pour l’avenir de» cette charge, n’exceptant de cette obligation,» pour le passé, que ceux qui pourront justifier de» conventions contraires. »

4. Une ordonnance royale du 30 septembre 1814a prescrit la réimpression, la publication et l’af-