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TITRE IV.

» convénients à changer l’ordre de choses qui existe» depuis longtemps, doit s’abstenir de provoquerîi l’annulation de ces actes, dont le maintien importe» si essentiellement à l’industrie du fer dans coscontrées. Elle doit, en un mot, soutenir cet ordre» de choses de tout son pouvoir. Je vous invite ,» monsieur le préfet, à continuer de tenir la main ,b comme par le passé , à l’exécution de l’arrêté (h'?! l’an XI et du décret du 24 août 1811, dont la seule» disposition qui n’ait pu recevoir son exécution etb qui serait aujourd’hui sans objet, vu le peu d’éten-b due qui reste à exploiter sur ces minières, est celleb qui prescrivait de diviser la totalité du terrain eu>5 autant d’arrondissements qu’il y a de maîtres de» forges usagers, b

Enfin, la circulaire déjà citée du 2 octobre 1837déclare expressément qu’il existe des exemples deminières exclusivement affectées à un certain nom-bre d’usines situées dans leur circonscription, et ellementionne les minières de Saint-Pancré (1).

34. Il paraît que les minières d’Audun-le-Tieheet d’Aumetz , situées aussi dans le département dela Moselle, sont également gouvernées par un ré-gime spécial (2).

35. § 3. Terre* pyrite uses et alumineuses. Il s’agitici des terres pyriteuses propres à être converties

(1) Circul. du direct, génér. des ponts et chaussées eldes mines,p. i; suprà , p. 126, 127.

(2) Même circul., même p. 4.